Section AA – Frontenard

60 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3 – 16 Rue de la Motte5 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 14 Rue de la Motte2 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 8 Rue de la Motte7 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 6 Rue de la Motte936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 2 Rue de la Motte5 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 2 Rue de la Chartelle887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 1 Montee Saint Martin599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 7 Montee Saint Martin2 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 11 Montee Saint Martin1 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 17 Montee Saint Martin814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 23 Montee Saint Martin2 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 36 Montee Saint Martin546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 32 Montee Saint Martin1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 30 Montee Saint Martin388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 28 Montee Saint Martin7 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 26 Montee Saint Martin384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 24 Montee Saint Martin3 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 22 Montee Saint Martin3 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 20 Montee Saint Martin2 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 18 bis Montee Saint Martin2 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 16 Montee Saint Martin1 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 14 Montee Saint Martin1 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 12 Montee Saint Martin4 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 10 Montee Saint Martin1 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 8 Montee Saint Martin1 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 6 Montee Saint Martin303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 4 Montee Saint Martin2 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 2 Montee Saint Martin2 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 1 Rue du Pont758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 18 Rue de la Motte1 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)