Section A – Donzy-le-Pertuis

216 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 527 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 573 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 3 le Mont Epinet5 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 681 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 696 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 708 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 – 3 Route de Blanot7,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 737 395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 797 885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 804 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 817 785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 822,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 832,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 847 745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 858 595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 864 615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 871 155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 886 055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 891 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 901 525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 911 835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 941 935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 962 695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 972 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 994 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1003 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1011,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1111 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1126 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1134 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1143,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1154,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1163,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1174 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1201 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1212 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1222,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1394 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2903,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294697 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2984 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3001,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3018 545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3026 185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3031,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3044 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3053 675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3061 825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307852 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3352 608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3392 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3405 135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3413,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3421,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3474 831 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3482 526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3491,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3505 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3515 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3522,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3533 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3543 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3552,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3561 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3571,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3581 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3613 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3715 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3796 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3801 944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 532582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 533 – 5 Chemin des Moulins765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 534 – 3 Chemin des Moulins335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 535 – 1 Chemin des Moulins1 045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 536685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 537655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5381 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5391 595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 540360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 544598 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 545530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 546 – 2 Rue du Lavoir740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 547 – 4 Rue du Lavoir250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 549 – 1 Rue du Lavoir630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 550 – 1 Impasse de la Verchère715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 557195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 559 – 5 Rue des Sabots654 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 560 – 3 Rue des Sabots200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561 – 1 Rue des Sabots233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 562 – 2 Place de l'Église115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 563 – 1 la Ruelle (+1)130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 564 – 2 Rue des Sabots307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 565 – 4 Rue des Sabots275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 568 – 2 la Ruelle425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 569 – 1 Grande Rue265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 570540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 572 – 3 Grande Rue120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 573 – 5 Grande Rue370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 575200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 577235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 578465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 579 – 8 Rue des Sabots192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581 – 2A Rue Neuve (+1)973 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 582420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 584 – 7 Grande Rue1 057 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5871 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 590428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 591195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 592 – 4 Grande Rue277 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5933 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 594435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 595515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 596340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 598410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 599330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 600 – 2 Grande Rue448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 601 – 4 Place de l'Église145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 602 – 5 Place de l'Église580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 603 – 6 Place de l'Église297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 604178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 610300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 613 – 3 Impasse du Tisserand410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 614 – 1 Impasse du Tisserand703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 615 – 5 Rue du Buisson de la Croix238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 617 – 2 Rue du Buisson de la Croix815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 618 – 4 Rue du Buisson de la Croix (+1)445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 620238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621 – 11 Rue du Buisson de la Croix505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 624 – 2 Impasse du Tisserand138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 627330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 677438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 678412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6793 536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6803 756 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6813 334 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6822 839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6843 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 685 – 7 Rue des Sabots726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 686289 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 687136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 697 – 6 Grande Rue920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 698130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 702450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 705770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 710487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 711370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7135 375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 722 – 9 Rue du Buisson de la Croix527 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 723 – 7 Rue du Buisson de la Croix210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7261 386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7292 893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 765183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 766102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 767 – 1 Rue du Buisson de la Croix187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76883 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7745 008 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7751,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7771,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 781908 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7826 434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 783992 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7841 508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 785 – 4 Impasse du Tisserand583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 787151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 788 – 6 Rue des Sabots1 583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7908 777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 791 – 2 Impasse de la Verchère990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 792465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 794 – 2 Chemin des Moulins870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79532 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 796109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 798516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 800 – 8 Grande Rue75 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 801765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 802 – 1 Place de l'Église937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 803321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80491 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)