Section C – Chassy

254 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6210 m²A (A)
Parcelle 71 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 400 m²A (A)
Parcelle 251 185 m²A (A)
Parcelle 26920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28671 m²A (A)
Parcelle 30 – 117 Rue des Places1 040 m²A (A)
Parcelle 355 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 275 Route du Montjaujard860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 275 Route du Montjaujard620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 963 Route du Carteran533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 833 Route du Carteran625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9215,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 983 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 251 Route de Clessy2 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1045,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1195,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1214,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1244,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1257 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1306 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 1619 Route de Fontenaille2 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1347 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1394,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 2335 Route de Fontenaille2 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1463,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1488 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1498 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1505 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1515 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1543 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 1288 Route du Carteran3 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 1288 Route du Carteran1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1593 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 1288 Route du Carteran5 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16121,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1629 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1642 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 1100 Route du Montjaujard296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 1186 Route du Montjaujard5 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 1270 Route du Montjaujard4 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 1270 Route du Montjaujard471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 1330 Route du Montjaujard849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1763 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1774 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1804 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1842,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1852,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1867 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1885,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1896 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1913 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1927 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1936,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1943 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1986,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1992,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2034 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2047 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2053,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2064,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2072,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2099 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2106,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21215,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2132,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2149,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2164,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2184 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2217,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2226 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2234,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2245,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2257,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2267 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 1208 Route du Montjaujard221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 1208 Route du Montjaujard544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 1175 Route de la Fuette790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 1430 Route du Montjaujard229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 1430 Route du Montjaujard105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2455 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2463 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 1430 Route du Montjaujard191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2492 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 1430 Route du Montjaujard163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 1420 Route du Montjaujard768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2712 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 275 Route du Montjaujard321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 550 Route de Fontenaille1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2784 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2807 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2826 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2843 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 55 Rue des Places1 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2882,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 544 Route de Fontenaille936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 26 Impasse de la Damorette1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 44 Impasse de la Damorette1 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 1366 Route du Carteran5 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2982,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2999 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 963 Route du Carteran210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 1426 Route de Marly sur Arroux9 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 1420 Route de Marly sur Arroux5 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 76 Impasse de la Damorette1 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3113,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 750 Route de Fontenaille2 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31710,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 750 Route de Fontenaille5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3194 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3201,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3223,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 729 Route de Fontenaille4 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 540 Route de Fontenaille3,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)