Section A – Charette-Varennes

615 parcelles

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Parcelles

Parcelle 412 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1075 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1174 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1346 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 21 Rue Chapelle1 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1733 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1743 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1763 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 8 Route de Chalon895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2195 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2202 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 1 Impasse du Renouillon1 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2317 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2326 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 15 Rue Chapelle1 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 13 Rue Chapelle840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 11 Rue Chapelle790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 9 Rue Chapelle1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 3 Rue Chapelle (+1)1 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 5 Rue Chapelle715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 1 Rue Chapelle2 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 5 Route de Chalon1 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2513 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 7 Route de Chalon1 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2543 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 11 Route de Chalon1 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2584 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 9 Rue de la Crapaudiere986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 11 Rue de la Crapaudiere807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 10 Rue des Croses780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 9 Rue du Bourgneuf977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 7 Rue du Bourgneuf861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2872 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 5 Rue du Bourgneuf910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 3 Rue du Bourgneuf695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 1A Rue du Bourgneuf735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 1 Rue du Bourgneuf767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 26 Route de Chalon825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 30 Route de Chalon785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 28 Route de Chalon565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 32 Route de Chalon2 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3094 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 34 Route de Chalon1 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 38 Route de Chalon510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 4 Route de Pierre475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 6 Route de Pierre1 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3242 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3442 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3453 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 1 Rue des Rapilles753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 2 Rue du Château960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 4 Rue du Château1 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 6 Rue du Château1 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 8 Rue du Château865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 9 Rue de la Creusotte2 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 1 Rue du Château1 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 3 Rue du Château1 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 3A Rue du Château (+1)3 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4031 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 7 Rue du Château840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4163 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4173 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 2 Impasse Oulot4 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4202 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4237 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4242 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 5 Rue de la Creusotte870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4272 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4302 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 4 Impasse Oulot370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4382 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4431 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 7 Route de Pierre1 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4471 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4501 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 19B Route de Pierre1 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 17 Route de Pierre885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 19A Route de Pierre357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 4 Promenade des Crayes1 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4791 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 1 Rue du Mottet990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4839 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4866 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4874 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4891,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4921 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4983 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5002 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5019 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 1 bis Rue du Poirier Grillot2 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 1 Rue du Poirier Grillot720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5083 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5091 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5102 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5141 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 – 25 Route de Pierre580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5161 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 26 Route de Pierre127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 28 Route de Pierre740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529 – 1 Rue Chaude1 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 – 5 Rue Chaude615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5424 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 8 Rue Chaude620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5441 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 4 Rue Chaude813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5541 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5552 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5571 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 – 20 Route de Pierre1 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 – 16 Route de Pierre1 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5642 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5652 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 – 14 Route de Pierre1 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 10 Route de Pierre759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5681 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5701 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 – 36 Route de Chalon660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 – 12 Route de Pierre1 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5751 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 – 10 Route de Chalon503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5781 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580 – 9 Route de Pierre1 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 – 8 Route de Pierre2 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5861 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5872 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 1B Rue du Mottet18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589 – 24 Route de Pierre128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 – 18 Route de Pierre345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5932 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 – 4 Route de Chalon1 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 2 Route de Chalon490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6001 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 – 23A Route de Pierre1 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619 – 8 Rue des Croses560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6272 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629 – 6 Route de Chalon250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6322 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 – 17 bis Rue Chapelle (+1)1 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 – 6 Rue des Croses765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6411 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646 – 10 Rue des Rapilles735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6478 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650 – 8 Rue des Rapilles791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 – 8 Rue des Rapilles215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6523 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 – 4 Rue Chapelle2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6561,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659 – 2 Impasse du Piochy2 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6603 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6631,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6641,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6711 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6721 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6731 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6791 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 – 5 Rue des Croses846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6841 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6865 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687 – 3 Rue des Rapilles1 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688 – 2 Rue du Bourgneuf613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 – 6 Rue du Bourgneuf570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 – 8 Rue du Bourgneuf586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 – 10 Rue du Bourgneuf613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 – 12 Rue du Bourgneuf659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 – 14 Rue du Bourgneuf722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696 – 1 Rue des Croses831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 – 18 Route de Chalon687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698 – 20 Route de Chalon646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699 – 22 Route de Chalon611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 – 24 Route de Chalon572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 – 2 Rue des Croses35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 – 1 Rue de la Crapaudiere1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715 – 3 Rue de la Crapaudiere955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 – 5 Rue de la Crapaudiere635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720 – 3 Impasse du Renouillon575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7221 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723 – 4 Rue de la Crapaudiere1 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 – 19 Route de Chalon1 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 – 21 Route de Chalon1 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 – 1 Rue de la Creusotte1 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7362 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739 – 4 Impasse du Piochy858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 – 8 Impasse du Piochy934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754 – 3A Rue de la Creusotte219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755 – 3 Rue de la Creusotte72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757 – 16 Rue des Croses1 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 – 2 Rue Chapelle1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7851,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 – 14 Rue des Croses2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7933 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7971 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800 – 6 Impasse du Piochy752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806 – 23 Rue Chapelle843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807 – 25 Rue Chapelle1 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8111 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8161 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 817 – 23 Route de Pierre207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8184 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 819460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 820392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823 – 2 Rue de la Crapaudiere2 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824 – 3 Rue des Croses3 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825 – 2 Rue des Rapilles552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8301 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8331 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8341,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8351 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8361 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8371 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8391 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 – 4 Rue des Croses1 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8431 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8443 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8482 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849 – 15 Route de Pierre304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 – 7 Rue de la Crapaudiere14 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8792 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 880208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8812 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8961 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8972 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9091 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9172 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9183 025 m²NS (N)
Parcelle 9196 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 – 16 Rue Chapelle3 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 – 14 Rue Chapelle2 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 – 12 Rue Chapelle2 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9271 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9281,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9291 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 930760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9321 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9341 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 935 – 4 Rue du Mottet344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9362 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9383 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 939 – 4 Rue du Poirier Grillot3 674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9402 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 – 2 Rue du Poirier Grillot1 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 – 32 Route de Pierre860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9451 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9462 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9471 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949 – 2 Promenade des Crayes1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950 – 14 Route de Chalon675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 – 9 Rue du Château883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955 – 11 Rue du Château2 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9561 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 958101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9591 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 – 8 Rue Chapelle1 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966 – 15 Rue de la Crapaudiere439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9691 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 – 3 Route de Pierre (+1)1 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9789 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9792 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 985351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987 – 21 Route de Pierre1 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9912 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9941 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9961 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9972 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9984 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1017 – 17 Route de Chalon343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10184 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1029284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1030 – 2 Route de Pierre1 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 – 1 Route de Chalon631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10392 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1040136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10411 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10423 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10433 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1045 – 6 Rue Chapelle1 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10461 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10477 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1056 – 3 Route de Chalon1 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1057 – 6 Rue des Rapilles646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058 – 13 Rue de la Crapaudiere1 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1059 – 11 Route de Pierre (+1)1 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1060932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062 – 1A Rue du Mottet5 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10641 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1065825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1066210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1067790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1068150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10692 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10751 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10774 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1080 – 16 Route de Chalon1 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1084344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1085476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1086678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1087412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1088216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1090609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10911,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1098 – 30 Route de Pierre905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1099296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1100 – 1A Rue Chaude656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1105221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11072 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1108 – 17 Rue Chapelle1 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1110 – 12 Rue Chaude1 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11132 113 m²NS (N)
Parcelle 1114712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1115290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11161 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1117221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1118484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11205 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11222,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11241,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1125193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1126 – 32A Route de Pierre518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1128312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1130166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1133 – 12A Route de Chalon1 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134 – 12 Route de Chalon629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1135248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1136157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)