Section AD – Chalmoux

280 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 2 Chemin du Bois Roux616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 2 Route de la Fayette1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 1 Rue des Tilleuls597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 5 Route de la Fayette564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 2 Rue du Puits Thénard828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 3 Rue du Puits Thénard3,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1442 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1518,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1535 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1608 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1625 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 2 Lieu Dit les Gauches878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1714 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1753 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1766 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 3 Lieu Dit les Gauches1 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1803 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1823 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1834 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 1 Lieu Dit la Montagne de Chizeuil722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1856 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 2 Lieu Dit la Montagne de Chizeuil4 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2002 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2072 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2118 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 15 Chemin du Bois Roux2 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2176 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2205 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 1 Chemin du Bois Roux617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 3 Chemin du Bois Roux761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 7 Chemin du Bois Roux622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 9 Chemin du Bois Roux623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 1 Rue du Stade699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 11 Chemin du Bois Roux686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 1 Impasse des Bouleaux830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 13 Chemin du Bois Roux547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2614 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 10 Chemin du Bois Roux350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2813 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 4 Chemin du Bois Roux544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2884 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 6 Chemin du Bois Roux (+4)3 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3009 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 4 Route de Digoin24 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3244 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 1 Allée des Forsythias (+7)4 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 1 Impasse des Saules (+2)5 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 5 Route de Digoin (+7)5 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 5 Chemin du Bois Roux655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 7 Route de la Fayette278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3603 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3622 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 1 Rue du Puits Thénard1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3723 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 2 Rue des Tilleuls611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3821 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3852 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 4 Rue du Stade (+1)2,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3877,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3886 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 1 Allée des Forsythias (+12)1 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 8 Chemin du Bois Roux1 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 3 Impasse de la Station (+1)6 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4022 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 1 Route de Digoin (+1)2 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 3 Route de Digoin518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 2 Route de Digoin6 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4062,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 11 Allée des Forsythias (+3)1 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4095,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4142 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 2 Allée des Forsythias (+6)3 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 1 Rue des Lauriers (+1)3 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4231 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4275 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4361 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 3 Impasse des Saules (+12)2 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4438 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 8 Rue des Tilleuls1 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 6 Rue des Tilleuls1 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 4 Rue des Tilleuls1 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4492 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4501,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 1 Impasse de la Station724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 2 Impasse de la Station1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4619 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 1 Lieu Dit les Gauches3 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4702,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4723 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4747 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4769 951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4913 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 1 Route de la Fayette (+1)9 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)