Section B – Bray

231 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1252 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1348 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1356 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 12 Route de Toury717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1396 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 8 Route de Toury1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1516 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 18 Route de Toury556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1545 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2362 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2422 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2445 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 1 Route de Toury185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 5 Route de Toury4 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2653 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 13 Route de Toury509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 5 Rue des Chaudenas668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3947 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3959 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4002 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4048 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4074 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4083 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4095 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4114 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4125 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4195 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4225 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4316 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4322 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4338 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4352,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4366 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4374 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4388 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4512 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4986 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5031 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5053 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5069 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5093 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5111 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5132,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5146 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5165 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5171 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5262 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5334 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5374 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5382 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5401 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5463 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5471 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 – 15 Route de Toury413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5611 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5641 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 – 20 Route de Toury434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5768 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5774 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5784 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5809 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5816 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 – 1 Rue des Chaudenas1 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5955 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6122 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6131 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6143 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6151 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6205 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6227 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6259 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6336 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6412,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6454 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6473,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 – 22 Route de Toury682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6717 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6736 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6751,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6802 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6827 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6866 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 3 Route de Toury2 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 – 11 Route de Toury2 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 – 4 Rue de la Carrière1 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7101 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7131,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 – 7 Route de Toury668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7184,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7231 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727 – 8 Route de la Moutonnerie1 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7291 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7304 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 – 2 Route de la Moutonnerie181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7352 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7433 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7449 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746 – 6 Route de la Moutonnerie1 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748 – 2 Rue des Chaudenas1 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750 – 10 Route de la Moutonnerie2 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7523,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7568 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7571,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7589 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7595 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)