Section E – Branges

532 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 860 Rue des Boulays196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 720 Rue des Boulays4 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 480 Rue de Mogny2 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1065 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1097 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1149 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 55 Rue des Cours Jonchots2 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1273 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 20 Chemin de la Combe1 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 100 Chemin de la Combe3 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1396 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1417 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1474 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1485 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1506 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 60 Chemin des Varvottes1 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 50 Chemin des Varvottes1 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 200 Rue des Cours Jonchots3 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1576 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 910 Route des Vernets5 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 880 Route des Vernets5 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 465 Rue des Gautrelles2 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1832 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1848 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1856 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1863,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1878 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1895 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1928 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1945 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 1455 Route de Montret766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 1415 Route de Montret (+1)1 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1984 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2017 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 605 Rue des Gautrelles8 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 55 Impasse des Gautrelles1 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 1085 Route de Montret1 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 935 Route de Montret2 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 865 Route de Montret960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 805 Route de Montret2 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 345 Rue du Pré du Vernay5 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 295 Rue du Pré du Vernay272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2343 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2357 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2363 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2374 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2393 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 500 Rue des Gautrelles2 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 370 Rue des Gautrelles6 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 280 Rue des Gautrelles4 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 170 Rue des Gautrelles3 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 120 Rue des Gautrelles4 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 110 Rue des Gautrelles1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2492 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2505 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2512 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2532 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2552 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 380 Route des Vernets3 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 520 Route des Vernets2 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 415 Route des Vernets1 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2687 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2724 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2768 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2774 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2809 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2814 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 765 Route des Vernets1 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2912 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2923 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2933 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2944 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2974 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 90 Impasse des Vernets2 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 60 Impasse des Vernets3 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3002 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3019 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3024 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 1055 Route des Vernets6 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3064 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3077 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3104 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3138 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3146 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3216 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3229 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3257 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3263 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3303 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3316 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3324 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3347 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3355 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3362 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3384 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3392 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3402 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3418 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3718 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3734 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3747 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3759 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3762 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3798 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3815 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3824 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3833 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3866 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3889 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6401 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6451 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6461 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649 – 640 Route des Vernets2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6641 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669 – 315 Route des Vernets2 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670 – 40 Chemin du Pré du Vernay2 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6723 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6731 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674 – 20 Allée des Roseaux1 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6752 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 – 865 Rue des Boulays3 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680 – 25 Allée des Roseaux (+1)454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6811 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687 – 170 Allée des Vernets1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6921,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 – 425A Route des Vernets1 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 – 425B Route des Vernets1 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6974 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6981 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6993 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700 – 125 Route de la Chênerie1 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7012 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7021 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 – 815 Route des Vernets2 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 – 100 Allée des Vernets2 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 – 845 Route des Vernets2 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 – 590 Route du Bourg3 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7148 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715 – 405 Rue du Pré du Vernay2 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7173 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7183 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 – 130 Impasse des Bons Amis2 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7201 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723 – 80 Impasse des Gautrelles1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724 – 380 Rue des Gautrelles3 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7281 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7293 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 – 480 Route du Bourg1 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 – 380 Route du Bourg1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7362 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7371,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738 – 520 Route du Bourg1 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739 – 560A Route du Bourg (+1)1 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740 – 580 Route du Bourg1 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7421 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7441 359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745 – 80 Route de la Chênerie1 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746 – 60 Route de la Chênerie1 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7552 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756 – 305 Rue des Gautrelles2 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757 – 335 Rue des Cours Jonchots1 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759 – 810 Route des Vernets1 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 770521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7721 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773 – 70 Rue de Mogny4 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7741 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7752 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7761 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7781,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780 – 715 Rue des Boulays1 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 – 20 Impasse des Vernets1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7861 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7881 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7894 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7901 482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 – 850 Route des Vernets1 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 – 1040 Route des Vernets3 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793 – 1070 Route des Vernets3 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795 – 400 Rue des Cours Jonchots1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7968 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798 – 785 Rue des Boulays2 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8004 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 – 50 Chemin de la Combe1 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8031 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8041 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8061 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807 – 10 Impasse des Bons Amis981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8081 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8131 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8152 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8164 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8181 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8201,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824 – 15 Route de la Chênerie2 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 – 635 Route des Vernets1 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8322 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834 – 1275 Route des Vernets3 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8351 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 – 135 Rue des Gautrelles2 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8446 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 – 185 Rue des Gautrelles2 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8471 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8481 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850 – 20 Rue des Cours Jonchots6 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8529 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853 – 950 Route des Vernets1 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854 – 980 Route des Vernets357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8552 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8565 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 859494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8601 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8634 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865 – 840 Rue des Boulays627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8673 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868 – 85 Impasse des Vernets2 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869 – 95 Impasse des Vernets (+1)2 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8702 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872 – 280 Route des Vernets514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874 – 155 Rue du Temple5 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8753 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8761 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877 – 85 Rue des Gautrelles (+1)2 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 878 – 70 Rue des Gautrelles1 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879 – 75 Impasse des Joncs3 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 880 – 310 Route des Vernets1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883 – 65 Impasse des Joncs333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8841 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888 – 210 Route de la Chênerie3 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8891 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8955 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896 – 275 Rue des Cours Jonchots57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8971 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8981,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 899227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900 – 40 Rue des Boulays1 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9012 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 – 610 Route des Vernets2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9071,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9092 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 910901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9112 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 – 125 Impasse des Gautrelles2 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 – 115 Impasse des Gautrelles1 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 – 1105 Route des Vernets3 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9153 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916 – 705 Route des Vernets2 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9179 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920 – 365 Rue du Pré du Vernay1 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9211 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9232 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 – 175 Impasse des Bons Amis610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925 – 185 Impasse des Bons Amis949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926 – 215 Impasse des Bons Amis820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 927 – 225 Impasse des Bons Amis826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928 – 220 Impasse des Bons Amis770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929 – 210 Impasse des Bons Amis801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9311 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 – 225 Rue des Gautrelles1 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 – 235 Rue des Gautrelles76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937 – 590 Route des Vernets1 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9396 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9421 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9441 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9451 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9461 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 – 30 Rue des Boulays2 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9523 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 – 335 Rue des Gautrelles1 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9541 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956 – 425 Rue des Gautrelles1 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9571 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9589 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9591 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 – 600B Route des Vernets832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9641 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966 – 105 Rue des Boulays1 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967 – 115 Rue des Boulays1 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 970708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 – 800 Route des Vernets1 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 980 – 125A Rue des Boulays164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 – 125B Rue des Boulays (+1)191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 – 125D Rue des Boulays (+1)236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 983366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 993111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996 – 135 Rue des Boulays3 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 998102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)