Section AC – Bellevesvre

Parcelles

• Parcelle 3903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5 – 11 Route de Mouthier712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6 – 13 Route de Mouthier673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8 – 1 Impasse de la Perrière2 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 3 Impasse de la Perrière2 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 142 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 4 Impasse de la Perrière3 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 164 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 171 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 181 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 191 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 2 Route de Bletterans927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55 – 1 Rue de la Perriere770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 – 9 Route de Bletterans637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58 – 3 Rue de la Perriere587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64 – 7 Route de Bletterans1 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70 – 3 Route de Bletterans (+1)1 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 711 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72 – 2 Route de Mouthier550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 – 1 Route de Bletterans445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74 – 8 Route de Bletterans2 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 761 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 795 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 82155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 83235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 85 – 4 Route de Mouthier755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 86 – 4B Route de Mouthier775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 88 – 4T Route de Mouthier181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 904 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 921 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 97418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 98295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 99788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 102916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 103364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 104464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 105 – 7 Rue de la Perriere933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106 – 6 Route de Bletterans2 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 108612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1101 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1111 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 112372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 114186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 115 – 9 Route de Mouthier876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 116220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 119152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 120653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1221 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 123298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 124476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 125161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 126338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 128719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 129313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 131220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 133123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 134166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 135823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 138949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 139916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 140566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 142571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 143250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).