Section AB – Bellevesvre

145 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 11 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 16 Route de Torpes753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 14 Route de Torpes877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 10 Route de Torpes1 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 8 Route de Torpes717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 6 Route de Torpes675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 2 Route de Torpes610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 5 Route de Torpes412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 3 Route de Torpes390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 1 Route de Torpes345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 1 Grande Rue82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 5 Grande Rue760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 7 bis Grande Rue41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 7 Grande Rue64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 11 Grande Rue640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 17 Grande Rue428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 19 Grande Rue440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 27 Grande Rue242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 29 Grande Rue (+1)712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 33 Grande Rue395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 37 Grande Rue373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 37 bis Grande Rue1 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 39 Grande Rue2 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 47 Grande Rue1 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 53 Grande Rue620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 65 Grande Rue638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 69 Grande Rue735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 71 Grande Rue888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 28 Grande Rue730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 22 Grande Rue1 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 18 Grande Rue597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 14 Grande Rue2 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 12 Grande Rue1 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 8 Grande Rue155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 6 Grande Rue1 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 1 Route de Louhans467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 2 Rue du Champ de Foire1 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 3 Route de Louhans448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 45 Grande Rue306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 4 Route de Torpes545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 30 Grande Rue70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 32 Grande Rue467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 23 Grande Rue415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1607 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 57 Grande Rue319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 3 Route de Mouthier2 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 2 Rue des Granges793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 1 Rue du Champ de Foire1 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 2 Route de Pierre de Bresse1 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1913 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 16 Grande Rue668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 43 Grande Rue215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2002 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)