Section B – Bellevesvre

164 parcelles

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Parcelles

Parcelle 41 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 19 Route de Pierre de Bresse776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 17 Route de Pierre de Bresse2 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 15 Route de Pierre de Bresse408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 13 Route de Pierre de Bresse423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 11 Route de Pierre de Bresse3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 1 Route de Pierre de Bresse756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 7 Route de Pierre de Bresse1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 9 Route de Pierre de Bresse2 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 12 Route de Pierre de Bresse1 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 8 Route de Pierre de Bresse (+1)1 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1086,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1106 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1117 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1135 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11414,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1337 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1344 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1415 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1424 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1436 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1445 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1475 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1536 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1546 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1579 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1584 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1594 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1633 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1643 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1654 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1664 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1675 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1685 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1803 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1816 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1824 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1833 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1844 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1856 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1869 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1875 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1927 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1944 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1994 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2032 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2042 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2053 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2074 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2106 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2114 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2225 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2255 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2272 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4132 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4141 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4152 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4164 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4202 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4213 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4231 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4294 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4312 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 6 Route de Pierre de Bresse1 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4431,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4473 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4517 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4541 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4552 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4612 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 – 3 Route de Pierre de Bresse295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5159 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 – 5 Route de Pierre de Bresse2 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)