Section ZH – Beaurepaire-en-Bresse

57 parcelles

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Parcelles

Parcelle 17,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8 – 945 Route de Bourgogne1 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1412,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1910 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2019,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23903 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263 126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 557 Rue de Pourlans2 257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 657 Rue de Pourlans (+1)1,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 595 Route de Bourgogne8 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 132 Rue du Bois des Vernes512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401 512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 158 Rue du Bois des Vernes1 463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 246 Rue du Bois des Vernes483 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 246 Rue du Bois des Vernes1 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47 – 282 Rue du Bois des Vernes2 162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482 156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 368 Rue du Bois des Vernes1 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 368 Rue du Bois des Vernes2 098 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 68 Rue du Bois des Vernes1 516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 521 144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 535 901 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 551 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56 – 218 Rue du Bois des Vernes840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 218 Rue du Bois des Vernes178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5857 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 218 Rue du Bois des Vernes798 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 603 Rue du Bois des Vernes2 829 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 623 049 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 5 Rue du Bois des Vernes903 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)