Section B – Vregille

226 parcelles

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Parcelles

Parcelle 218780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2342 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2354 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 12 Rue des Vignes871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2602 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 40 Rue des Vignes1 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 42 Rue des Vignes3 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2692 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 56 Rue des Vignes1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 1 Rue Principale427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 15 Rue Principale320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 13 Rue Principale752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 8 Rue Principale (+3)1 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 6 Rue Principale438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 4 Rue Principale206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 2 Rue Principale245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 1 Rue des Vignes650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 3 Rue des Vignes412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 7 Rue des Vignes219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 9 Rue des Vignes742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3514 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3563 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 2 Rue des Vignes810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 1 Rue des Varennes768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 2 Rue des Varennes4 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 8 Rue des Varennes637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 10 Rue des Varennes412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3685 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 19 Rue des Varennes883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 17 Rue des Varennes518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 11 Rue des Varennes (+1)1 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3821 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 9 Rue des Varennes778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3882 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 16 Rue des Varennes350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 – 18 Rue des Vignes1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 – 5 Rue des Vignes315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 5 Rue des Varennes684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5731 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5771 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5883 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590 – 19 Rue Principale3 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5931 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 36 Rue des Vignes2 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5951 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609 – 76 Rue des Vignes2 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6161 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6191 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620 – 8 Rue des Vignes666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6231 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634 – 23 Rue des Varennes340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 60 Rue des Vignes1 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 – 21 Rue des Varennes506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 – 58 Rue des Vignes1 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 – 2 Chemin du Noyer124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6781 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6791 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 – 70 Rue des Vignes914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6961 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698 – 31 Rue Principale1 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700 – 20 Rue des Vignes705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 – 22 Rue des Vignes600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707 – 6 Chemin du Noyer1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708 – 4 Chemin du Noyer921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718 – 3 Rue Principale136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725 – 54 Rue des Vignes733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 – 50 Rue des Vignes2 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729 – 18 Rue des Varennes612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730 – 20 Rue des Varennes1 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 – 7 Rue Principale1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 – 5 Rue Principale4 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 – 26 Rue des Vignes1 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 – 10B Rue des Vignes542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746 – 78B Rue des Vignes833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7481 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7501 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7513 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758 – 38 Rue des Vignes1 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760 – 8 Chemin du Noyer4 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7632 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7671 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7681 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7811 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 – 9A Rue Principale (+2)98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)