Section C – Vougécourt

511 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 8 Rue des Vosges4 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 17 Rue des Marronniers590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 15 Rue des Marronniers800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 5 Rue de la Corvee236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 7 Rue de la Corvee234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 9 Rue de la Corvee223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 11 Rue de la Corvee305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 15 Rue de la Corvee286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 17 Rue de la Corvee700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1073 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 4 Place des Tilleuls (+3)621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 2 Rue des Vosges850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 10 Rue des Vosges472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 7 Rue des Vergers390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 20 Rue des Vosges537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 5 Chemin de Serou831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 1 Chemin de Serou250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 2 Chemin des Sources870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 5 Chemin des Sources375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 13 Rue des Vosges620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 11 Rue des Vosges1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 2 Rue du Moulin240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 8 Rue des Canes570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 6 Rue des Canes385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 5 Rue des Vosges377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 3 Rue des Vosges63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 2C Rue des Marronniers272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 1 Rue des Canes (+1)260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 1 Place des Tilleuls372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 2 Rue des Marronniers514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 6 Rue des Marronniers638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 8 Rue des Marronniers435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 10 Rue des Marronniers512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 12 Rue des Marronniers756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 18 Rue des Marronniers350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 20 Rue des Marronniers286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 24 Rue des Marronniers475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 30 Rue des Marronniers800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3013 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3132 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 468636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4701 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 475 – 21 Rue des Marronniers297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4782 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 485460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4872 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4885 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4892 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4902 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4911 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4921 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4971 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5031 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5173 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5181 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 520780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5221 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5261 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 530966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5312 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5321 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5331 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5341 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5487 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5511 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 4 Rue du Moulin2 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 – 6 Rue du Moulin2 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5602,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5641 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5711 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5818 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 – 1 Rue des Vergers478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584 – 9 Rue des Vosges521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5861 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 59627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6002 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6011 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6026 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6032 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6042 891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6051 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606 – 3 Rue des Vergers716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6071 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6081 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6161 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 – 3 Rue des Marronniers2 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6231 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 – 13 Rue des Marronniers2 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6361,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640 – 2 Chemin du Trot1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 – 4 Chemin du Trot1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 – 6 Chemin du Trot1 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 – 8 Chemin du Trot1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6441 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645 – 1 Chemin du Trot1 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646 – 3 Chemin du Trot1 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6471 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6481 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649 – 10 Chemin du Trot1 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6501 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6526,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6571 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6582 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)