Section D – Vitrey-sur-Mance

532 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1754 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1784 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1842 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1852 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1913 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1983 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2005 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2013 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2065 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2079 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2084 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2132 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2152 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2175 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2223 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2268 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2302 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2312 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2322 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2612 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2782 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2792 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2817 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2905 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2916 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3365 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3442 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3492 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3593 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3674 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3698 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3742 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5188 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5374 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5382 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5391 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5401 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5421 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5441 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5491 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5511 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5521 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5541 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5562 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5571 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5611 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5651 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5661 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5671 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5731 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5761 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5772 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5783 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5792 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 9681 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9691 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9755 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 983170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1126392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1127580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1128775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1129640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1130540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11324 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1133825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1135665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11364 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1137740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1138810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1140797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11414 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11422 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)