Section ZC – La Vergenne

Parcelles

• Parcelle 1 – 20 Rue d'Athesans3 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2 – 18 Rue d'Athesans3 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5 – 3 Rue de la Pérusse1 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6 – 2 Rue de la Pérusse (+1)2 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7 – 14 Rue d'Athesans1 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8 – 16 Rue d'Athesans1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10 – 1 Rue de la Chapelle1 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11 – 3 Rue de la Chapelle1 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 4 Rue de la Chapelle1 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13 – 10 Rue d'Athesans1 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14 – 12 Rue d'Athesans1 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 8 Rue d'Athesans2 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 6 Rue d'Athesans1 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 2 Rue d'Athesans (+1)1 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19 – 4 Rue d'Athesans1 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 214 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 – 1 Rue de la Ferme3 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 3 Rue de la Ferme5 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 241 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25 – 3 Rue de Moffans4 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 261 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 272 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 5 Rue de Moffans2 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 9 Rue de Moffans5 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35 – 20 Rue de Moffans2 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36 – 18 Rue de Moffans2 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 12 Rue de Moffans4 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 5 Rue de la Ferme (+1)2 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 8 Rue de Moffans1 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 6 Rue de Moffans1 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 43 – 4 Rue de Moffans678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 1 Rue d'Athesans1 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46 – 3 Rue du Moulin9 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 1 Rue du Moulin91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48 – 1 bis Rue du Moulin355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 3 Rue d'Athesans1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 5 Rue d'Athesans814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 7 Rue d'Athesans1 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 522 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 541 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 553 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56 – 13 Rue d'Athesans3 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57 – 15 Rue d'Athesans3 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 581 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 17 Rue d'Athesans1 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60 – 19 Rue d'Athesans3 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61 – 21 Rue d'Athesans2 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62 – 23 Rue d'Athesans4 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 631 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 651 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67 – 2 Rue de Moffans1 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 69 – 2 Rue de la Chapelle1 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 – 17 Rue de Moffans702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72 – 19 Rue de Moffans1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 – 1 Rue de la Pérusse1 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 741 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 751 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 77 – 7 Rue de Moffans2 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78 – 5 bis Rue de Moffans (+1)1 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 79111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81 – 16 Rue de Moffans7 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 82956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 83 – 13 Rue de Moffans2 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 841 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).