Section AB – Vellefaux

226 parcelles

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Parcelles

Parcelle 7862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8 – 11 Rue de la Croix Rousse926 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9 – 13 Rue de la Croix Rousse651 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 3 Rue du Beuchois2 675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 12 Rue de la Croix Rousse273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18 – 10 Rue de la Croix Rousse380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 8 Rue de la Croix Rousse1 305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 2 Rue de la Croix Rousse237 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 19 Rue de Vallerois2 737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 18 Rue de Vallerois1 193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93non renseignéeAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 4 Rue de la Vierge (+1)1 345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 4 bis Rue de la Vierge1 272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104 – 1 Rue de la Vierge655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 3 Rue de Sainte Anne962 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 12 Rue de Vallerois607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 5 Rue de la Vierge268 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 16 Rue de Vallerois1 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 11 Rue de Vallerois340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 7 Rue de Vallerois812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 5 Rue de Vallerois445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 3 Rue de Vallerois261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 – 2 Rue de la Fontaine915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 1 Rue du Diatre868 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1361 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1371 001 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 1A Rue de Vallerois2 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1391 865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1404 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 5 Rue de la Fontaine de Bû400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 3 Rue de la Fontaine de Bû425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14643 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149587 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 4 Rue de l’Ancienne Mairie965 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151761 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 6 Rue de l’Ancienne Mairie1 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 8 Rue de l’Ancienne Mairie810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 10 Rue de l’Ancienne Mairie700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 14 Rue de l’Ancienne Mairie800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 18 Rue de l’Ancienne Mairie629 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 15A Rue du Clos75 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 6 Rue du Clos637 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 3 Rue d'Echenoz (+1)1 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 2 Rue de la Place1 335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 13 Rue de l’Ancienne Mairie454 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183954 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 3 Rue de l’Ancienne Mairie2 375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1891 786 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 2 Rue de Vallerois3 805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1923 423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 6 Rue de Vallerois239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 8 Rue de Vallerois137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 2 Rue de Sainte Anne818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2021 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206592 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207941 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2091 392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 10 Rue de Sainte Anne1 963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 13 Rue du Clos1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 9 Rue de la Croix Rousse675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235 – 11 Rue du Clos1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236 – 9 Rue du Clos1 086 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238 – 7 Rue du Clos1 101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 5 Rue du Clos1 051 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 – 3 Rue du Clos934 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243 – 1 Rue du Clos1 435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245 – 2 Rue de la Fontaine de Bû1 093 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 4 Rue de la Fontaine de Bû1 184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247 – 6 Rue de la Fontaine de Bû1 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 2 Impasse de la Riottote1 111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 5 Rue de la Croix Rousse706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2531 144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256 – 24 Rue de l’Ancienne Mairie786 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26375 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265266 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 7 Rue de l’Ancienne Mairie632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276 – 5 Rue de l’Ancienne Mairie528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2771 486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2809 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283 – 6 Rue de la Croix Rousse784 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284 – 4 Rue de la Croix Rousse446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28819 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 – 9 Rue de la Fontaine de Bû767 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294 – 7 Rue de la Fontaine de Bû748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2953 687 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29898 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300 – 20 Rue de l’Ancienne Mairie (+1)282 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30532 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310 – 1 Rue d'Echenoz (+1)1 704 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318 – 5 Rue de Sainte Anne1 159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31991 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 2 Rue de la Vierge1 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325 – 3 Rue de la Croix Rousse830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326 – 1 Rue de la Croix Rousse307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3291 024 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33029 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 7 Rue de la Croix Rousse798 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3372 304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33881 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339 – 9 Rue de l’Ancienne Mairie526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3411 227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346 – 1 Rue de Vallerois926 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34738 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348 – 17 Rue de Vallerois1 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350 – 22 Rue de l’Ancienne Mairie1 363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 – 14 Rue de la Croix Rousse (+1)2 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354 – 13 Rue de Vallerois911 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357 – 2 Rue du Clos1 231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35959 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361211 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 2 Rue du Beuchois839 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368 – 4 Rue du Beuchois875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3713 759 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374 – 6 Rue de la Fontaine (+1)1 279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 375473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 376 – 15 Rue de la Croix Rousse838 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377 – 17 Rue de la Croix Rousse1 032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382 – 14 Rue de Vallerois95 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384 – 1 Rue du Beuchois653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385 – 1 bis Rue du Beuchois684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 386 – 4 Rue de Vallerois1 017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3881 148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 390 – 4 Rue de Sainte Anne131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391 – 4 bis Rue de Sainte Anne1 181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3928 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3932 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395 – 15 Rue du Clos730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 396155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 398189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3991 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 400108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401 – 30 Rue de l’Ancienne Mairie904 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 403451 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 407 – 8 Rue du Beuchois963 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 408 – 8 bis Rue du Beuchois602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 409 – 16 Rue de la Croix Rousse827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 410 – 18 Rue de la Croix Rousse1 229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 413 – 7B Rue de la Fontaine de Bû869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41443 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 418263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41956 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 420349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422 – 6 Rue du Beuchois (+2)1 402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 424162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 427173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 428515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4291 192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 430 – 1 Rue de la Place467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)