Section C – Vellefaux

81 parcelles

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Parcelles

Parcelle 279 – 2 Rue d'Echenoz (+1)1 166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 4 bis Rue du Moulin de l’Etang (+1)2 415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 – 22 Rue d'Echenoz (+1)2 012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324 – 26 Rue d'Echenoz (+1)495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 386 – 1 Rue du Mont de Roche508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 387 – 4 Impasse du Pergy (+1)1 146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7786,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7796,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7806 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7816,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7826,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7836,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7846,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7856,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7866,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7876,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7886,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7895,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7906,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7916,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7925,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7935,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7945,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7955,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7965,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7975,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7985,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7995,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8005,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8015,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8025,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8047,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8057,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8067,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 822 – 2 Rue du Mont de Roche1 261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 830 – 20 Rue d'Echenoz (+1)915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 838167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 841287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 842 – 3 Impasse des Mines1 013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 843156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 845497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 846 – 4 Rue d'Echenoz (+1)882 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8471 531 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8481 655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8499 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8504,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 851 – 6 Rue d'Echenoz (+2)1 715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 853172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 854 – 8 Rue d'Echenoz (+1)1 592 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8591 674 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 863336 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 864 – 10 Rue d'Echenoz (+1)713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 865 – 12 Rue d'Echenoz (+1)812 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86788 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 868 – 14 Rue d'Echenoz (+1)544 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 870185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 871535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 875394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 876 – 18 Rue d'Echenoz (+3)911 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 877117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87864 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 879430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 880391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 881169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 882547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 883451 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88481 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 885 – 5 Rue d'Echenoz (+1)1 889 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 888 – 4 bis Rue du Mont de Roche1 738 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8891 199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)