Section B – Vauconcourt-Nervezain

80 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3992 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4021 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4042 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4124 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4132 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4146 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4161 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5034 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5053 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5132,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5144 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5203 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53510,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5393 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5823 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5831,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6082 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6091 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6109 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6111 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6123 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6133 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6142 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6162 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6171 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6181 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6194 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6212 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6243 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6251 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6269 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6271 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6283 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6293 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6562 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6584 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6592 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7561 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7581 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7592 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7611 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7631 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7641 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7681 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7691 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7702 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1120108,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11362 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1156741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1159937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11621 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11641 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11672 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11813 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11833 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11852 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11871 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11891 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11911 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11931 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11954 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11971 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11994 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12092 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12103 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12111 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12131 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12161 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)