Section C – Vanne

250 parcelles

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Parcelles

Parcelle 93295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 2 Rue du Paradis463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 1 Croix des Buis (+1)1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 15 Rue des Pres1 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 2 Rue des Pres391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 4 Rue des Pres216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 2 Croix des Buis (+1)403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 4 Promenade du Ruisseau204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 2 Promenade du Ruisseau196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 2 Place du Lavoir620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 1 Rue de la Resistance511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 3 Rue de la Resistance693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 4 Grande Rue340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 8 Grande Rue457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 5 Rue Saint Remi292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 1 bis Rue Saint Remi435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 1 Rue Saint Remi746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 16 Grande Rue545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 18 Grande Rue810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 6 Rue de la Plaine210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 7 Rue de la Plaine444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 1 Rue de la Plaine603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 6 Rue des Fontenelles378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 8 Rue des Fontenelles480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 10 Rue des Fontenelles599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 23 Grande Rue594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 21 Grande Rue308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 19 Grande Rue602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 15 Grande Rue653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 5 Grande Rue1 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 2 Rue de l’Epenotte588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 2 Rue de la Forge304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 4 Rue de la Forge644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 6 Rue de la Forge459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 8 Rue de la Forge695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 10 Rue de la Forge370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 16 Rue de la Forge343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3096 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4672 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6732 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6742 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6761 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6771 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6781 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6792 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1029591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1057274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 – 4 Rue de la Plaine500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1070887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1086788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10881 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1099336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 – 1 Rue de la Forge408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 – 7 Rue de l’Epenotte462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11261 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1128120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1130 – 3 Rue de l’Epenotte739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 – 1 Rue de l’Epenotte476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1135787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11363 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1139 – 1 Rue des Fontenelles87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1140122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1143 – 8 Rue des Pres423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1145266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1146 – 12 Grande Rue625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1148 – 3 Rue des Fontenelles495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1149260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1150332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1155315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1157226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1159 – 3 Grande Rue513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1164 – 4 bis Grande Rue518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1165 – 6 Grande Rue587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1166267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11671 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1174863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11754 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11763 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)