Section ZE – Sornay

114 parcelles

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Parcelles

Parcelle 912,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 922,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 932,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 942,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 952,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 962,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 971,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 981,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 992 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1002 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1012 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1021,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1032 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1164,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5016,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5023,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5032,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5049,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 505340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5124 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5178 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5192 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 520 – 25 Route de Montagney6 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 521 – 23 Route de Montagney5 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 522330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5231 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 524570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 526 – 7 Rue des Lumes (+1)1 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 527 – 5 Rue des Lumes1 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5281 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 529 – 9 Rue des Lumes2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 530490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5312 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5321 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5331 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5342 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5353,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5363,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5378 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 538360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5391,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5404 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5412 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5423,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5435 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5443 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5452,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5463 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5471,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5487 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 549650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5508 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5511,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5523,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5531 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5549 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5556 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5569 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5578 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5581,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5595 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5604,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5612,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5629 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56310,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5643 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5671 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5682 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5693 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5713 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5804 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5851 891 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 587 – 27 Route de Montagney990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5893 077 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5901,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 591215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5932 396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 594 – 27 Route de Montagney1 667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5972,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60130,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6042,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 606696 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6086 791 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6182,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6208 029 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 622180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6287 584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 629 – 1 Route de Motey1 257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 630 – 2 Chemin Rural des Saussots (+1)808 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 631286 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6321 512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 633378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 634 – 6 Chemin Rural des Saussots855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 635886 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 636154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 637168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 640 – 4 Rue des Lumes1 479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 641 – 6 Rue des Lumes1 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 642139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6431,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6452 944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 646180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6472 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 648179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6495 021 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65096 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6512 594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 652142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6534 228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 654567 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 655689 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6561 115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 657224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)