Section ZD – Sornay

117 parcelles

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Parcelles

Parcelle 5011 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 502980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 504 – 4 Chemin des Grands Pres2 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5052,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5061,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5071 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5081 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 509 – 1 Aux Chaucheux (+1)1 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5103,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5113,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 515780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5221,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5233,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5241 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5252 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5261,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5271,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5287 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5295 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5301,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 531 – 1 Banne2 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 532 – 3 Banne6 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5333 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5341 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5355 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5361 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5373,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5381 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5393,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 540890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5411 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5422,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5431 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5441,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 545850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5464 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5471 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5481 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5493,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 550240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 551 – 13 Banne740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 552320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 553580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 555 – 5 Banne500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 556460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5573 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5584 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 560140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561 – 12 Banne200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 563160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 564 – 14 Banne2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5652,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5662 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5671,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5681,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5698 630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5701,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5711,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5722 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5733 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5741 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 575620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5761 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 577 – 7 Banne (+2)920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5801 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5821 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5836 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5852 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5866,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5875,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5886,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5892,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 590440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 592 – 2 Chemin des Grands Pres2 995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 593 – 11 Banne804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 594 – 9 Banne1,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 595380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 596 – 6 Banne3 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6004,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 602 – 7 Route de Banne (+1)537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 603 – 3 Route de Banne (+1)2 474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6043 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6053 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6071 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6084 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 609 – 10 Banne1 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6101 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6115 014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6131 157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6151,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61623 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6181,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6201 177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6221,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6242 327 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6264 282 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6283,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 632364 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6381 984 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6431 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64436 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 645932 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64674 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 647994 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 648118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 650 – 1 Route de Banne (+3)1 242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 651181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 653 – 1 bis Route de Banne1 199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 654 – 2 bis Chemin des Grands Pres1 516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6552,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6561 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6571 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6587,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6591,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)