Section ZC – Sornay

32 parcelles

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Parcelles

Parcelle 582 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 602 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 612,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 622 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 632 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 642 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 652,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5016 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50211 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5031 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5051 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5071,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5081,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 509300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5101,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5113,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5123,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5133,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5141,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5158 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5162,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5183 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5191 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5201,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5211 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5221,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52310,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5241,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5251,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5262,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5282,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5301 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)