Section ZA – Sornay

77 parcelles

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Parcelles

Parcelle 5015,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5022,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5031 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5046,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5051,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5061 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5071,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5081,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5093,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5101 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5119 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5121 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5131,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5141 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5151,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5161,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5172 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5187 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5192 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5203 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5214 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5224 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5231 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5241,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5258 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5265 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 527330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 528290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 529320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5309 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5311 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5323 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5331 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5346 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5351,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5362,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5371 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5385,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5394,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5406 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5413,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5422 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5432 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5441,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5451,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5466 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5472,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5482 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5492 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5504,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5513,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5522,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5536,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5541 460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5554 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5564 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5571,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 558920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5592,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5601,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5613,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5629 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5652,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5661 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5672,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5685,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5692,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 571235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 572875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57697 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 577 – 2 Route de Motey894 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5781 618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5801 847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5812 912 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5824,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 583 – 4 Route de Motey1 997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 584 – 6 Route de Motey1 728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)