Section AD – Seveux-Motey

34 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 771 906 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 117 Grande Rue472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 115 Grande Rue1 399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 851 197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 866 675 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 109 Grande Rue3 696 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 105 Grande Rue519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94641 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 103 Grande Rue714 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 101 Grande Rue1 382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 99 Grande Rue1 309 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 991 195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1002 955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1012 065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1033 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104361 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1051 293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1071 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1082 622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1093 535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1104 545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1113 263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1122 175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1201,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1219 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 107 Grande Rue1 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 107 bis Grande Rue1,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)