Section B – Senoncourt

310 parcelles

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Parcelles

Parcelle 138503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 1 bis Rue du Lotissement504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 11 Grande Rue130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 9 Grande Rue350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 3 Rue des Moines398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 19 Rue du Four358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 17 Rue du Four468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 9 Rue du Four328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 7 Rue du Four478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 3 Rue du Cornet400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 2 Rue du Cornet570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 5 Rue du Four291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 1 Rue des Cannes150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 2 Grande Rue450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 4 Grande Rue550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 5 Rue des Cannes495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 11 Rue des Cannes458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 1 Rue de l’Orme301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 5 Rue de l’Orme669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 8 Grande Rue732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 1 Rue du Fourneau672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2943 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 6 Route de Polaincourt340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 6 Rue de l’Orme680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 4 Route de Polaincourt772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 3 Rue du Chateau168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 3 Route de Polaincourt366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 2 Rue du Chateau420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 2 Rue de l’Orme640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 1 Rue des Marronniers480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 1 Rue du Couvent3 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 4 Rue des Cannes380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 2 Rue des Cannes356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 1 Rue de l’Eglise560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 2 Rue de l’Eglise860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 8 bis Rue de l’Eglise459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 2 bis Rue de Faux250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 9 Rue du Couvent146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 7 Rue du Couvent657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 3 Rue Napoleon350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4141 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1326492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333 – 1 bis Rue du Cornet231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1358720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1366 – 13 Rue des Cannes477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1368494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1375 – 5 bis Grande Rue100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1377 – 4 Rue des Moines371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1378447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1383580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1385 – 6 bis Rue du Four669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1387 – 9 bis Rue des Cannes314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1388303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1400 – 2 bis Rue du Cornet889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 – 1 Rue du Four382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1415154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1416822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1418500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14192 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14201 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 – 6 Rue du Cornet300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1423131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1425 – 2 bis Rue du Couvent160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1426294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1427543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1429854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1436 – 2 Rue du Couvent613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1437528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1438119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443 – 4 Rue du Fourneau687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1445209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1446289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1447969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1448 – 1 Route de Saint-Rémy1 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1449105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 – 5 Rue de l’Eglise253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1459334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1465611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1469624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1470151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1475 – 5 Route de Polaincourt767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1477 – 8 Rue de l’Orme1 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1479571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14851 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1487848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1489 – 5 bis Rue du Cornet822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1494276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1496266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1500 – 1 Grande Rue835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 – 3 Grande Rue1 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 – 13 Grande Rue746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503 – 12 Grande Rue1 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1504 – 1 Rue Napoleon451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1505 – 9 Rue des Cannes415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1506288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15071 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15081 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1509 – 4 Rue de l’Orme (+1)954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1510 – 2 Rue du Fourneau1 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 – 5 Rue du Cornet719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1514 – 15 Grande Rue720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1515 – 5 Grande Rue1 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15161 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1517 – 15 Rue des Cannes926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1518101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1519333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1520333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1524551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1530 – 11 Rue du Four430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 – 9 bis Rue du Four466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1533150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1534130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1535134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1536548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1538494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1539626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1540879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1545186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1547456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1549392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553 – 3 Rue du Fourneau770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1555453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1556135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1559155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1560442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1565400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1566132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1567705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1569 – 9 Rue de l’Orme640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1573 – 11 Rue du Couvent1 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1574357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1575588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1577822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1580 – 1A Rue Napoleon (+1)1 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 – 1C Rue Napoleon2 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583 – 3 bis Rue de l’Eglise2 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1585636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1586225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)