Section 346 A – Senargent-Mignafans

458 parcelles

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Préfixe 346 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

Parcelle 2324 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 8 Rue du Blanc Poirier370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 4 Rue du Blanc Poirier840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4182 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 2 Rue des Champs Mourey (+1)120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 1 Rue des Champs Mourey335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 4 Rue des Champs Mourey400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 1 Rue du Blanc Poirier550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4271 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 3 Rue du Blanc Poirier388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 5 Rue du Blanc Poirier1 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4342 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 – 4 Impasse Prelot715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 6 Rue des Champs Mourey364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 10 Rue des Champs Mourey185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 4 Rue des Vignes390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 5 Rue des Champs Mourey451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 3 Rue des Champs Mourey673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 2 Rue des Vignes352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 1 Rue de la Grotte676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 5 Rue de la Grotte945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 1 Rue sous la Cototte250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4932 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5022 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5031 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5082 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5096 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5102 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5141 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5156 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5192 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5302 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5333 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5373 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5381 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5411 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5441 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5472 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5562 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5589 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5662 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5674 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5691 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5702 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5832 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5841 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5872 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5901 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5941 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5951 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5961 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6051 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6141 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6151 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6172 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6371 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6401 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6462 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6501 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6583 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6601 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6647 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6651 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6661 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6671 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6683 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6692 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6731 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6742 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6751 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6772 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6781 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6811 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6821 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 – 4 Rue de la Grotte2 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 10 Rue de la Grotte560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 8761 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 12022 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1293 – 2 Rue de la Grotte925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1294221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12962 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 1318109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1319290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 13211 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 13231 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 13551 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1356609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13572 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13587 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)