Section A – Secenans

185 parcelles

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Parcelles

Parcelle 602,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1553 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1562 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1575,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1581 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1595 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1601 371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1611 541 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 12 Rue des Vignes1 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 10 Rue des Vignes1 521 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239194 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 8A Rue des Vignes258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 – 8A Rue des Vignes1 459 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243 – 8 Rue des Vignes320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 – 8 Rue des Vignes485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245 – 8 Rue des Vignes252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 8 Rue des Vignes1 283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256 – 11 Rue des Granges410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 – 13 Rue des Granges720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 13 Rue des Granges825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2682 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 11 Chemin des Moulins164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 11 Chemin des Moulins404 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 11 Chemin des Moulins6 544 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 11 Chemin des Moulins514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 11 Chemin des Moulins1 815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2753 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2761 503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277 – 11 Chemin des Moulins232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278 – 11 Chemin des Moulins625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 11 Chemin des Moulins1 319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2802 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2811 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2874 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288 – 6 Rue des Granges (+1)545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2902 179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2911 514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2922 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357 – 30 Rue de la Libération737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379 – 36 Rue de la Libération933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3811 281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382 – 34 Rue de la Libération768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3861 255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 390 – 9 Rue des Vignes478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391 – 9 Rue des Vignes1 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392 – 11 Rue des Vignes571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 394300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395 – 1A Rue des Tilleuls900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 396 – 1 Rue des Tilleuls1 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397 – 2 Voie Romaine980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 398740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4091 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 410320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4151 287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 418 – 14 Rue des Vignes920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 419 – 16 Rue des Vignes180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 626795 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6271 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6281 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 629795 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 632 – 4 Voie Romaine1 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 633 – 4 Voie Romaine940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 894510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 895 – 7 Rue des Beaumonts (+1)1 347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1012490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1013 – 8 Rue des Beaumonts965 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1014 – 8 Rue des Beaumonts380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1015120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1016 – 6 Rue des Beaumonts960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1017108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1018500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1019 – 4 Rue des Beaumonts1 961 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1020120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14961 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1497120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1499 – 32 Rue de la Libération (+1)124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1500 – 15 Rue de la Libération668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1503 – 26 Rue de la Libération868 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1506 – 6 Rue des Vignes1 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1509 – 4 Rue des Granges797 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1511492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1512 – 16 Rue de la Libération274 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1519 – 2 Rue des Beaumonts1 113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1520 – 23 Rue de la Libération541 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1521505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1522218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1533 – 16 Rue de la Libération665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1540 – 2 Rue des Granges346 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1541 – 18 Rue de la Libération1 114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1544278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15452 847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1546 – 15 Rue des Granges1 407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1548 – 8 Rue des Vignes262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1570 – 9 Voie Romaine1 425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1574476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1577 – 11 Rue des Granges1 511 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1578 – 11 Rue des Granges161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1579 – 11 Rue des Granges48 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1581 – 10 Rue des Granges (+1)181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1582 – 11 Rue des Granges2 056 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1583219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1619700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1623 – 10 Voie Romaine1 307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1624696 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1625100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16282 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16296 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1632 – 7 Voie Romaine1 329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1634 – 4 Voie Romaine247 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16351 073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1636242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1637 – 4 Voie Romaine498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1641 – 4 Rue des Vignes524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1642 – 2 Rue des Vignes1 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1645 – 6 Rue des Beaumonts174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1650115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1673323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1676339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1679 – 2 Rue des Vignes1 208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1680 – 6 Rue des Vignes107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17222 349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1725720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1726 – 2 Rue des Tilleuls120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1727219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17721 106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1773 – 12 Rue des Beaumonts700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1774 – 17 Rue des Vignes (+1)805 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17761 985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1778779 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1779 – 22 Rue des Vignes1 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1780 – 5 Voie Romaine1 086 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1782 – 16 Rue des Beaumonts3 789 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1783 – 10 Rue des Beaumonts1 498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1784 – 1A Voie Romaine601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1785 – 2 Rue des Tilleuls2 002 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1786 – 1 Voie Romaine560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1787 – 15 Rue des Vignes2 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1788988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1793 – 28 Rue de la Libération1 168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1795 – 24 Rue de la Libération445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1797 – 20 Rue de la Libération (+2)552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179816 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180021 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1807 – 23 Rue des Vignes1 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18081 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1815878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1816122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18171 124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18181 906 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1819372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)