Section A – Saulnot

391 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 2 – 30 Rue de Malval53,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 5 Rue du Blanc6,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1125,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19155 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2047,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2149,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 1 Rue du Bas du Village375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 3 Rue du Bas du Village215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 5 Rue du Bas du Village589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 7 Rue du Bas du Village701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 5 Rue de Malval400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 7 Rue de Malval500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 16 Rue de Malval191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 1 Rue des Champs Salmont258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 12 Rue de Malval631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 10 Rue de Malval390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 1 Rue des Tilleuls1 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 3 Rue des Tilleuls305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 6 Rue du Lavoir275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 4 Rue du Lavoir261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 18 Grande Rue350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 3 Rue de la Roichotte1 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 2 Rue du Lavoir375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 1 Rue de la Roichotte220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 2 Rue Neuve440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 3 Rue de l'École893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 1 Rue de l'École326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 2 Place de la Mairie1 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 4 Rue de l'École (+2)493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 4 Rue de Malval274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 6 Rue de Malval (+1)923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 2 Rue des Tilleuls510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 8 Rue de Malval171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 1 Rue de Malval804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 9 Grande Rue824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 4 Grande Rue503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 8 Rue du Château379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 10 Rue du Château415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 4 Impasse des Vergers226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 6 Impasse des Vergers58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 2 Rue du 3e RSM840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 4 Place Émile Jacotey470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 3 Rue de l'Église693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 2 Impasse de la Goulotte226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 2 Rue de la Roichotte594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 4 Rue de la Roichotte448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 5 Rue de l'Église2 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 19 Rue d'Arcey687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 17 Rue d'Arcey1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 17 Rue d'Arcey417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 – 10 Rue de l'Église368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 – 4 Rue du 3e RSM444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5171 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 6 Rue de Corcelles812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 2 Rue de Corcelles703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529 – 24 Rue d'Arcey604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1499587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1500 – 18 Rue de Malval175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 – 1 Rue des Lavières259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 – 3 Rue des Lavières764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503 – 5 Rue des Lavières455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1504559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1505 – 7 Rue des Lavières484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1506 – 7 Rue des Lavières827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1507 – 9 Rue des Lavières517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1513190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1514 – 11 Rue des Lavières343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1516300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15571 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1560166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563 – 10 Rue de l'Église267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1573755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1575 – 9 Rue d'Arcey775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1578376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1585 – 13 Grande Rue285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1586368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 – 6 Rue des Salines570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 – 1 Rue de la Scierie633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1605 – 8 Rue de la Scierie257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1607 – 3 Rue Neuve695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1608 – 1 Rue Neuve (+1)1 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1613 – 2 Impasse des Vergers727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1614 – 4 Impasse des Vergers297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1615 – 4 Impasse des Vergers30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1616186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1617 – 10 Rue du Château266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1619 – 2 Place Émile Jacotey559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1620 – 14 Grande Rue313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 – 3 Rue du Château433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1622 – 1 Rue du Château559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1623 – 14 Grande Rue416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1624 – 8 Grande Rue (+1)509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1629183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 – 1A Rue du Château (+1)260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1635195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1665280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1669160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 – 2 Rue du Bas du Village165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 – 3 Rue de Malval193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1673219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1674249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1687 – 2 Rue de la Roichotte480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1694 – 4 Rue des Tilleuls270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1697 – 6 Rue du Château543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702 – 6 Impasse des Vergers194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 – 7 Grande Rue (+1)752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1726 – 5 Grande Rue690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1727173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1729219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1730125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732 – 1 Rue des Champs Salmont130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1734 – 7 Rue de la Scierie424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1740638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1749 – 5 Rue de la Scierie479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1750 – 5 Rue de la Scierie129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17512 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 – 11 Rue des Lavières1 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1755181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1756803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1757697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17581 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1759159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1766 – 11 Grande Rue233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1769 – 3 bis Grande Rue1 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 – 4 Rue du Château968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772 – 16 Rue de Malval941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1777242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 – 3 Rue de la Scierie638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 – 6 Rue de la Scierie581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783 – 4 Rue de la Scierie885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1784 – 2 Rue de la Scierie666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1785 – 8 Rue de la Scierie605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1786439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1787245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1789 – 10 Rue de l'Église465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1790 – 4 Rue de Corcelles1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 – 4 Rue Neuve286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1793566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1809 – 1 Rue de l'Église1 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 – 11 Rue d'Arcey533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1814135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1816 – 13 Rue d'Arcey447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 – 2 Rue de Corcelles1 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 – 4 Rue de Corcelles325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1824265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1825 – 8 Rue des Tilleuls850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1827 – 15A Rue d'Arcey733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1828 – 15 Rue d'Arcey793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183117,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18341 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18471,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1849181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1855203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1856165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1860 – 6 Impasse des Vergers156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1863 – 7 Rue des Lavières238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1864316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1874 – 6 Grande Rue368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1878 – 1 Rue de la Roichotte111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18791,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18804 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18825 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18831 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1899 – 15 Grande Rue (+5)480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1900143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 – 4C Rue des Salines1 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1902145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1909 – 4 Grande Rue625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1916 – 1 Rue sous la Forge1 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1918180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1919129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1920516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1930738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932 – 23 Rue d'Arcey267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1933 – 26 bis Rue d'Arcey733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1934 – 26 Rue d'Arcey699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1935116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1937562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1938224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1942185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1943248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1953 – 16 bis Rue de la Scierie1 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1954160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1955274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1958 – 16 Rue de la Scierie297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1959 – 16 Rue de la Scierie688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1963128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1965108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1969 – 4 Rue du Lavoir173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1970140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1974119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1976160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1979788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19892 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199071,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199118,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19921,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2000 – 12 Rue du Presbytère (+1)840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2003 – 2 Rue du Presbytère (+2)1 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2004 – 1 Rue du Presbytère (+3)1 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2007 – 8 Rue du Presbytère (+1)671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2009173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 – 1 Rue de Corcelles600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2015462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2016 – 6 bis Grande Rue916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2017309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201823,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20203,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202174,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202220 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2023398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20241 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2025560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202692,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2027180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2028540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2029265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2030311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2032106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2033140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203492,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2037 – 1 Place Émile Jacotey953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2043 – 3 Place Émile Jacotey509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205211,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205312 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2054 – 15 Route de Ronchamp4 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205518,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20566 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205740,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20586 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205918,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2060376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2063317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2064 – 3 bis Rue de la Scierie483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2069 – 14 Rue de Malval1 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2070 – 12 Rue de la Scierie1 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 – 10 Rue de la Scierie1 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2072 – 14 Rue de la Scierie1 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20733 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207421,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20754 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207613,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20777 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20788 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2079333,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2080 – 3 Grande Rue1 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)