Section A – Saint-Loup-sur-Semouse

239 parcelles

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Parcelles

Parcelle 116,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 819 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 861 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2810,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3212,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3323 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3410,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 407 175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 417 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 423,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1881,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1891 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1902 342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192 – 5 bis Rue Romaine1 457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1933 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 38 bis Avenue Jules Ferry (+1)710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 42 Avenue Jules Ferry713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 44 Avenue Jules Ferry710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 50 Avenue Jules Ferry722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 52 Avenue Jules Ferry739 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 56 bis Avenue Jules Ferry2 371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 37 Avenue Michel Leroy215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255 – 7 Rue Romaine797 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2561 219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258 – 9 Rue Romaine686 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 – 1 Impasse des Paquerettes1 558 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2676 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268219 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 39 Avenue Michel Leroy1 503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272378 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2983 421 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305 – 3 Rue Pierre Curie1 215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32686 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329 – 7 bis Chemin de la Mare7 231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 – 19 Rue Lamartine698 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 16 Rue Pierre Curie550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 14 Rue Pierre Curie518 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336 – 12 Rue Pierre Curie541 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337 – 10 Rue Pierre Curie563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338 – 8 Rue Pierre Curie584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339 – 6 Rue Pierre Curie676 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340 – 2 Rue Lamartine597 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 – 4 Rue Lamartine565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 – 6 Rue Lamartine771 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343 – 1 Rue Lamartine707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344 – 3 Rue Lamartine626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345 – 5 Rue Lamartine724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346 – 8 Rue Lamartine690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347 – 10 Rue Lamartine689 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348 – 12 Rue Lamartine657 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349 – 14 Rue Lamartine608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350 – 16 Rue Lamartine845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351 – 18 Rue Lamartine737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 – 20 Rue Lamartine634 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355 – 26 Rue Lamartine759 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356 – 28 Rue Lamartine611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357 – 17 Rue Lamartine743 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 358 – 15 Rue Lamartine699 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359 – 13 Rue Lamartine699 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360 – 11 Rue Lamartine707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361 – 9 Rue Lamartine809 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 7 Rue Lamartine470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365 – 29 bis Avenue Michel Leroy1 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37047 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371 – 48 Avenue Jules Ferry1 056 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372 – 46 Avenue Jules Ferry280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3785 735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385 – 42 Rue Marcel Peltier716 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 386 – 40 Rue Marcel Peltier955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 387 – 38 Rue Marcel Peltier937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 388 – 36 Rue Marcel Peltier1 056 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 389 – 34 Rue Marcel Peltier783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 390 – 32 Rue Marcel Peltier1 033 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391 – 30 Rue Marcel Peltier845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392 – 28 Rue Marcel Peltier1 087 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393 – 26 Rue Marcel Peltier785 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 394107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397 – 5 Chemin de la Mare4 217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3986 322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 405 – 3 Place Georges Morelle (+1)4 429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 406 – 3 bis Place Georges Morelle970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 407 – 2 Place Georges Morelle (+2)570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 408 – 2 Impasse des Paquerettes79 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 409148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 410 – 7 Rue Victor Hugo1 382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 411 – 17 Rue Victor Hugo316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 412358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 414 – 6 Rue Victor Hugo (+2)1 224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 415 – 2 Rue Victor Hugo (+2)486 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416 – 1 Rue Victor Hugo (+29)1,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 417335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 419323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4201 229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422 – 9 Chemin de la Mare793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4233 981 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 425 – 1 Rue Pierre Curie60 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4261 083 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 428412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 430151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 432161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 433201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4341 071 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4364 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 437942 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 438 – 41 Avenue Michel Leroy951 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 439 – 2 Rue Marcel Peltier599 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 440 – 4 Rue Marcel Peltier288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 441 – 6 Rue Marcel Peltier363 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442 – 8 Rue Marcel Peltier379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 443 – 10 Rue Marcel Peltier288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 444 – 12 Rue Marcel Peltier379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 445 – 14 Rue Marcel Peltier373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 446 – 16 Rue Marcel Peltier282 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 447 – 18 Rue Marcel Peltier344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 449244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451 – 24 Rue Marcel Peltier387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453 – 1 Rue Marcel Peltier539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 454 – 3 Rue Marcel Peltier507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 455 – 5 Rue Marcel Peltier528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 456 – 7 Rue Marcel Peltier381 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 457 – 9 Rue Marcel Peltier502 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 458 – 11 Rue Marcel Peltier435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 459 – 13 Rue Marcel Peltier307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 460 – 15 Rue Marcel Peltier557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 – 17 Rue Marcel Peltier655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 462 – 19 Rue Marcel Peltier350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 463 – 21 Rue Marcel Peltier484 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 464 – 23 Rue Marcel Peltier514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 465 – 25 Rue Marcel Peltier415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 466 – 27 Rue Marcel Peltier501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 467 – 29 Rue Marcel Peltier668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 468 – 31 Rue Marcel Peltier542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 469 – 33 Rue Marcel Peltier348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 470 – 35 Rue Marcel Peltier440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471 – 37 Rue Marcel Peltier611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472 – 39 Rue Marcel Peltier535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 473 – 41 Rue Marcel Peltier433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 474 – 43 Rue Marcel Peltier364 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 475 – 45 Rue Marcel Peltier379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 476 – 47 Rue Marcel Peltier462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 477 – 49 Rue Marcel Peltier562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 478 – 51 Rue Marcel Peltier451 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 479 – 53 Rue Marcel Peltier528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 480 – 55 Rue Marcel Peltier533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481 – 57 Rue Marcel Peltier541 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482 – 59 Rue Marcel Peltier430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 483 – 61 Rue Marcel Peltier488 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 484 – 63 Rue Marcel Peltier398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 485 – 65 Rue Marcel Peltier462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 486 – 67 Rue Marcel Peltier307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48853 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 489 – 68 Rue Marcel Peltier788 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 490 – 66 Rue Marcel Peltier293 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 – 64 Rue Marcel Peltier451 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492 – 62 Rue Marcel Peltier451 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 493 – 60 Rue Marcel Peltier246 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 494 – 58 Rue Marcel Peltier497 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 495 – 56 Rue Marcel Peltier617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 496 – 54 Rue Marcel Peltier1 178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 497 – 52 Rue Marcel Peltier875 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 498 – 50 Rue Marcel Peltier487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 499 – 48 Rue Marcel Peltier658 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 500 – 46 Rue Marcel Peltier526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 501 – 44 Rue Marcel Peltier1 084 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 502560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 503206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 505701 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5061 434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50794 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5089 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 510 – 3 bis Chemin de la Mare1 353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 515123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 516357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5231 001 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 524 – 31B Rue Pierre Curie902 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5262 466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5271 914 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5286 418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5291 406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)