Section B – Saint-Broing

39 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3333 390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3394 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3441 975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3451 975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3461 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3471 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3486 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3503 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3514 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3521 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3531 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3541 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3551 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3561 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3571 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3582 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3592 985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3601 565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3611 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3621 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3631 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3641 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3652 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3661 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3672 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3682 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3696 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3702 515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3711 670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3721 395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3732 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3741 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3753 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3766 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3774 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3951 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4057 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4071 466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)