Section A – Provenchère

222 parcelles

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Parcelles

Parcelle 4161 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 86 Grande Rue448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 65 Grande Rue735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 82 Grande Rue1 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4294 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 80 Grande Rue475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 76 Grande Rue518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 59 Grande Rue802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 74 Grande Rue735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4422 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 1 Place de la Mairie (+1)643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4542 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 55 Grande Rue667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4632 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 60 Grande Rue232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4725 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 47 Grande Rue220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 58 Grande Rue825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4774 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 56 Grande Rue1 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 54 Grande Rue1 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 43 Grande Rue862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4841 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4854 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 41 Grande Rue502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 52 Grande Rue (+1)796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 39 Grande Rue20 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 37 Grande Rue397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 – 35 Grande Rue291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 46 Grande Rue227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5031 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5053 539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 42 Grande Rue614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 33 Grande Rue1 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 31 Grande Rue644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5151 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 29 Grande Rue530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518 – 40 Grande Rue (+1)1 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 38 Grande Rue61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529 – 27 Grande Rue1 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 – 5 Charriere du Pied de Fer656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 – 25 Grande Rue823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5401 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 32 Grande Rue (+1)257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 26 Grande Rue693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5512 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 24 Grande Rue859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 – 22 Grande Rue369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 17 Grande Rue225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 – 14 Grande Rue255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 – 10 Grande Rue645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5791 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 – 6 Sentier de Faverney259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584 – 11 Grande Rue432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5871 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5881 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5891 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592 – 5 Grande Rue215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6592 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70336,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70430,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7183 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729 – 72 Grande Rue963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7312 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 – 45 Grande Rue4 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 – 62 Grande Rue341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736 – 20 Grande Rue161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738 – 16 Grande Rue715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740 – 36 Grande Rue137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 – 8 Grande Rue1 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7551 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756 – 3 Place de la Mairie75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7591 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766 – 3 Charriere du Pied de Fer1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768 – 3 Grande Rue749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776 – 63 Grande Rue800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780 – 78 Grande Rue542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 – 49 Grande Rue886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7842 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7854 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7903 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79144,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7923 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7952 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796 – 48 Grande Rue306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7993 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8001 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8012 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 – 2 Sentier de Faverney1 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8065 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80797,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 808 – 64 Grande Rue1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)