Section ZC – Pin

250 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3 – 14 Grande Rue4 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 1 bis Route de Chambornay320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 1 Route de Chambornay560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 2 Chemin du Bas de Sassey1 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 7 Rue des Tilleuls618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 1 Rue des Tilleuls556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 3 Chemin du Bas de Sassey2,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 15 Rue des Tilleuls (+1)1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1074 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1137 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1179 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1184 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1214 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1264 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 4 Rue des Tilleuls4 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 8 Rue des Tilleuls1 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1447 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 8 Route de Chambornay2 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1559 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1579 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 6 Route de Chambornay4 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 4 Route de Chambornay2 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1605 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1682 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1709 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 6 Grande Rue2 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 24 Ruelle au Voeux1 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 26 Ruelle au Voeux1 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 3 Route de Chambornay1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 20 Rue de Gezier1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 4 Chemin du Bas de Sassey1 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 2 Route de Chambornay1 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1983,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 11 Rue des Tilleuls1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2023 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 4 Grande Rue (+1)1 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 28 Ruelle au Voeux1 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 7 Ruelle au Voeux956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2124 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2132,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 2 Rue du Sauveur1 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 4 Rue du Sauveur1 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 6 Rue du Sauveur1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 8 Rue du Sauveur1 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 10 Rue du Sauveur1 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 1 Rue du Sauveur1 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 3 Rue du Sauveur1 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 5 Rue du Sauveur1 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 7 Rue du Sauveur1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 9 Rue du Sauveur1 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 11 Rue du Sauveur1 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 18 Rue du Breuil2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 16 Rue du Breuil2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 14 Rue du Breuil2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 12 Rue du Breuil2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 2 Rue du Breuil1 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 4 Rue du Breuil1 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 6 Rue du Breuil1 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 8 Rue du Breuil1 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 10 Rue du Breuil1 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 1 Rue du Breuil1 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 3 Rue du Breuil1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 5 Rue du Breuil1 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 7 Rue du Breuil1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 9 Rue du Breuil1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 11 Rue du Breuil1 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 13 Rue du Breuil1 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 15 Rue du Breuil1 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 17 Rue du Breuil966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 19 Rue du Breuil1 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 21 Rue du Breuil1 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 1 Chemin de l’Ognon6 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3095,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 26 Rue de Gezier840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3134,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3232,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3254 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3317 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3334 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3358 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3394 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3414 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3438 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 1 Chemin du Bas de Sassey795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3542,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 9 Rue des Tilleuls1 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 2B Chemin du Bas de Sassey (+1)1 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 5 Route de Chambornay1 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 3 Rue des Tilleuls1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 5 Rue des Tilleuls1 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 7A Rue des Tilleuls1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 2A Chemin du Bas de Sassey848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 13 Rue des Tilleuls1 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 5 Chemin du Bas de Sassey1 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3734,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3752 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37611,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3782 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 6 Rue des Tilleuls1 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)