Section A – Oppenans

41 parcelles

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Parcelles

Parcelle 7191 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7201 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7212 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7224 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7241 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7271 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7283 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73314,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7416,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7422,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7436,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7443,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7458,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7462,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7478,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7489,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7496,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7515,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7522,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7534,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7553,4 haN (N)
Parcelle 75713,2 haN (N)
Parcelle 7582 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7592 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7611 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7621 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7661,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7675 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7687 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7698 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7741,2 haN (N)
Parcelle 7906 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7913 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8033,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8043,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8291,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8301,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)