Section A – Neurey-en-Vaux

217 parcelles

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Parcelles

Parcelle 44 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 021 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16483 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30577 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 11 Rue de la Chassagne1 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 9 Rue de la Chassagne890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 7 Rue de la Chassagne845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 412 068 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 10 Rue de la Chassagne525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 – 12 Rue de la Chassagne500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44567 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 9 Rue des Marcussons1 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 7 Rue des Marcussons2 468 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 5 Rue des Marcussons1 973 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 4 Rue de la Chassagne876 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56 – 2 Rue de la Chassagne (+2)359 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 1 Rue de la Chassagne610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 616 272 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 629 094 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661 881 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 672 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 2 Rue Saint Valbert560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 1 Rue Jean Baptiste Bizard (+1)713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 9 Rue Jean Baptiste Bizard295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81 – 1 Rue des Charmoilles380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 6 Rue Jean Baptiste Bizard665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 4 Rue Jean Baptiste Bizard510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 1 Rue des Noyers142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 871 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 881 179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 7 Rue des Noyers820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 942 353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 8 Rue des Charmoilles3 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 11 Rue des Noyers510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 9 Rue des Noyers260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 13 Rue des Noyers (+1)1 063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1021 525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1032 887 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104821 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 17 Rue des Noyers581 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 1 Place du Lavoir (+1)1 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1072 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1085 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1092 296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11082 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 9 Rue de la Renaissance487 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114472 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116 – 4 Rue des Noyers522 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 2 Rue des Noyers200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 1 Rue Saint Valbert755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1211 052 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122967 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1241 126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1252 119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1263 305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1271 075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128581 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1291 224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1301 053 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1333 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135923 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1361 610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1371 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1383 527 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1391 568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1403 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1411,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144769 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1451 195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1461 195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 4 Rue de la Renaissance328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 6 Rue de la Renaissance625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 10 Rue de la Renaissance270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 12 Rue de la Renaissance547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 16 Rue de la Renaissance1 197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1571 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1751 117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1761 326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1772 682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1781 873 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1793 097 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1801 254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1811 341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183443 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1941 865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1951 742 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1961 374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1971 453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 12 Rue Saint Valbert841 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 14 Rue Saint Valbert461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2001 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2011 551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20214 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2037 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206376 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2081 329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 6 Rue Saint Valbert1 692 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 21 Rue Saint Valbert471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214606 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 3 Rue de la Chassagne757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 5 Rue de la Chassagne725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22663 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2283 337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2323 718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2341 152 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2367 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2382 014 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240992 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2421 029 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2441 005 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2463 984 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2551,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2581 169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259996 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 14 Rue des Ruaux3 002 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 12 Rue des Ruaux1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 16 Rue des Ruaux1 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276 – 10 Rue des Ruaux1 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2771 778 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278502 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280791 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2831 446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2841 119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287534 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290 – 5 Rue de la Renaissance642 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2971 386 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2991 367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3001 366 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302489 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)