Section 495 C – La Roche-Morey

Préfixe 495 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

• Parcelle 71070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 716 – 1 Route du Monument985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 717131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 718315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 719308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 726370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 727102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 728250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 737760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7381 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 739 – 1 Impasse de l'Etang836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7401 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8821 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8831 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1046126,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10476,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 104821,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10492,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10508,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10519,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1089900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).