Section F – Montureux-et-Prantigny

Parcelles

• Parcelle 1773 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1782 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1792 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 180 – 4 Rue de la Gillotte2 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1815 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 182650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1861 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 187 – 1 Impasse Saint Jean449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 188 – 3 Impasse Saint Jean997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 192624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 193192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 194 – 6 Rue du Val de Saone205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 196625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2002 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2011 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 202 – 1 Rue du Val de Saone802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 203563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 204 – 3 Rue du Val de Saone2 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 205303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 206710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 207 – 1 Rue de la Gillotte984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 209 – 5 Rue de la Gillotte90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 211 – 7 Rue de la Gillotte987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4286 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4296 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4306 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4317 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4326 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4336 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4346 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4356 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4366 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4377 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4387 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4397 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4407 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4417 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4427 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4437 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4447 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4457 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4467 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4477 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4486,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 449335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 450100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 474 – 5 Impasse Saint Jean787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 481 – 5 Rue du Val de Saone2 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 484 – 2 Rue de la Gillotte1 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 486 – 4 Rue du Val de Saone1 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).