Section AD – Malvillers

Parcelles

• Parcelle 1 – 19 Rue de la Charriere579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4 – 17 Rue de la Charriere1 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5 – 13 Rue de la Charriere2 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 11 Rue de la Charriere1 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10 – 9 Rue de la Charriere267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12 – 8 Rue de la Charriere1 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13 – 6 Rue de la Charriere323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14 – 4 Rue de la Charriere474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 12 Place de l’Eglise230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17 – 10 Place de l’Eglise1 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 8 Place de l’Eglise3 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 197 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 20 – 4 Place de l’Eglise1 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 212 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 222 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 231 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26 – 5 Rue des Tilleuls427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 271 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 30 – 2 Rue des Tilleuls734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 313 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 – 3A Place de l’Eglise299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 3 Place de l’Eglise563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34 – 5 Place de l’Eglise5 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35 – 7 Place de l’Eglise3 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36 – 1 Rue de la Sorliere3 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 371 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 7 Rue de la Sorliere5 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 40 – 11 Rue de la Sorliere4 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 413 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 421 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46 – 20 Rue de la Sorliere (+1)691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 18 Rue de la Sorliere2 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49 – 10 Rue de la Sorliere1 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 8 Rue de la Sorliere697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54 – 14 Place de l’Eglise642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55 – 3 Rue de la Charriere789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58 – 13 Rue des Tilleuls1 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 16 Rue de la Sorliere1 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61 – 17 bis Rue de la Sorliere737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65 – 21 Rue de la Sorliere927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66 – 17 Rue de la Sorliere527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 692 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 701 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72 – 2 Rue de la Sorliere781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 752 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 764 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 77180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 79 – 6 Rue des Tilleuls2 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).