Section AC – Malans

246 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 946 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10334 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 6 Rue de Pesmes730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16369 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1734 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1876 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 2 Rue de Pesmes725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227 237 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 1 Rue Haute1 807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 3 Rue Haute528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 9 Rue Haute862 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35993 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 3 Chemin des Grandes Vignes580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381 602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 1 Chemin des Grandes Vignes3 745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 401 946 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 412 838 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42413 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47 – 3 Rue de la Chapelle423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 5 Rue de la Chapelle437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 501 718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561 410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621 544 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 1 Rue du Bac (+1)673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 – 7 bis Chemin des Rangs (+1)144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 691 198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 70 – 18 Rue Haute1 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 14 Rue Haute492 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75251 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 763 655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 10 Rue Haute461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 6 Rue Haute339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 3 Rue de la Reine372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 5 Rue de la Reine1 005 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88291 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 7 Rue de la Reine677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 908 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 2 Rue du Bac364 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 6 Rue du Bac449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 991 645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1003 508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 10 Rue de la Reine445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 2 Rue de la Reine836 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113 – 4 Rue Haute1 332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 8 Rue du Moulin (+1)1 075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11954 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125 – 3 Rue de Pesmes146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1312 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135708 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1431,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 23 Rue des Chateaux447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153895 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1541 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 27 Rue des Chateaux478 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16037 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1611 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 1 Rue de la Chapelle947 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1671 405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 1 Rue de la Reine165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1712 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1757 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 5 Rue de Pesmes740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177819 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17872 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 15 Rue de la Chapelle287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 2 Rue du Moulin210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 4 Rue du Moulin (+2)768 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1986 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 10 bis Rue du Moulin100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 10 Rue du Moulin598 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 12 Rue du Moulin345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205 – 16 Rue du Moulin750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2066 035 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2071 225 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21929 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222 – 14 ter Rue Haute110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225776 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2284 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23073 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 14 bis Rue Haute (+1)352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 2 bis Rue de Pesmes180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2359 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2363 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239 – 29 Rue des Chateaux168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24527 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 5 Rue du Bac292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2492 298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2511 283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252302 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 4 Chemin des Rangs1 733 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2571 182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25863 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 2 Chemin des Rangs2 829 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260 – 2 bis Chemin des Rangs3 503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 9 Rue de la Chapelle156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2642 799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2651 232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 7 Rue de la Chapelle1 082 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 4 Rue de la Chapelle500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 2 Rue de la Chapelle297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2751 605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2781 325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279918 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2811 592 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 7 Rue des Chateaux475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284796 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28628 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 – 13 Rue des Chateaux (+1)759 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29057 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 15 Rue Haute295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296 – 11 Rue Haute295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297577 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 – 19 Rue des Chateaux3 115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304 – 17 bis Rue des Chateaux135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306 – 6 Rue de la Reine (+1)796 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307 – 4 Rue de la Reine162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308554 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3091 496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31096 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31174 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 5 Rue Haute676 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3151 001 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3172 582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319 – 7 Rue Haute1 196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3208 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 – 12 Rue Haute609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 8 bis Rue de Pesmes3 212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3243 008 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329 – 5 Rue des Chateaux624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 330129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3312 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 – 21 Rue des Chateaux469 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)