Section ZB – Loulans-Verchamp

Parcelles

• Parcelle 2 – 1 Rue de Montbozon1 896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 101,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 116 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 123,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 161 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 171 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 185 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 207,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 216,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 225 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2318 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2510,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 261,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2710,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 281,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 336 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 371 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 391 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 491,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 552,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6311,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68 – 5 Chemin des Courtes Royes1 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 69 – 6 Rue de Montbozon1 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70 – 7 Chemin des Courtes Royes2 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 – 8 Rue de Montbozon4 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7212 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75 – 13 Route de Larians (+1)1 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76 – 11 Route de Larians (+1)1 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78 – 8 Chemin du Buisson Rond2 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 79 – 6 Chemin du Buisson Rond4 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80 – 2 Rue du Stade (+1)9 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8114,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 82122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 83 – 9 Route de Larians (+1)1 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 84 – 5 Route de Larians (+3)1 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 85 – 3 Route de Larians (+2)1 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 894,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 90 – 2 Rue de la Bergerie6 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91 – 4 Rue de la Bergerie1 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 93 – 6 Chemin des Courtes Royes3 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 94541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 96 – 9 Chemin des Courtes Royes6 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 981 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 994 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1001 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1014 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1021 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1031,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1042 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1054 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1061 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1071 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1085 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1096 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1101 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1116 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1126 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1138 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1148 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1158 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1167 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1177 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1187,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 119 – 1 Rue de Larians942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1202 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1211,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1221 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1233,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1242 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).