Section C – Loulans-Verchamp

Parcelles

• Parcelle 493 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 50 – 1 Rue des Glantiers2 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 514 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 56330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 571,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 586 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 624 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64 – 2 Rue du Breuil54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 66 – 12 Rue Charles Vincent1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 – 1 Chemin des Charrieres870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78 – 16 Rue Charles Vincent700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 79270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81 – 18 Rue Charles Vincent (+1)1 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 200305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2111 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2122 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 213 – 10 Rue Charles Vincent1 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2151,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 217767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 218 – 11 Rue Charles Vincent244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 219 – 1 Chemin de la Grande Vigne579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 220 – 1 Rue Charles Vincent78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2226 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 224748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 225181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 226284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 227 – 1 Aux Glantiers2 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 228207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).