Section AB – Gourgeon

290 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 5 Rue du Marais3 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 5 Rue Jean Roitel240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 6 Place Adrien Bernard (+1)447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 4 Place Adrien Bernard271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 2 Place Adrien Bernard238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 4 Route de Vesoul1 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 6 Route de Vesoul660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 18 Route de Vesoul172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 2 Chemin de Semmadon246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 3 Chemin de Confracourt381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 6 Rue des Ecoles592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 1 Rue du Chanois978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 2 Chemin de Confracourt1 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 4 Chemin de Confracourt425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 7 Rue du Chanois820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 8 Chemin de Confracourt (+1)505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 17 Rue du Chanois677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 19 Rue du Chanois800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 21 Rue du Chanois698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 23 Rue du Chanois605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 25 Rue du Chanois685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 7 Chemin de Corcelles1 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 1 Rue de la Fontaine1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 4 Rue de la Fontaine1 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 12 Rue du Chanois518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 8 Rue du Chanois839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 4 Place de l’Eglise473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 7 Grande Rue (+1)1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 7B Grande Rue400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 11 Grande Rue910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 15 Grande Rue1 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 8 Grande Rue277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 2 Grande Rue988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 5 Place de l’Eglise475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 1 Rue de la Barre344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 3 Rue de la Barre567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1663 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 3 Route de Vesoul466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 5 Route de Vesoul1 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 6 Rue de la Barre603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 1 Rue du Treije440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 3 Rue du Treije490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 7 Route de Vesoul772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 8 Rue du Treije293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 6 Rue du Treije528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 11 Route de Vesoul699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 13 Route de Vesoul958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1904 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 16A Route de Vesoul111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 17 Route de Vesoul593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 13 Rue Derriere l’Eglise985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 15 Rue Derriere l’Eglise1 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 19 Rue Derriere l’Eglise (+1)808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 2 Rue Derriere l’Eglise1 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 1 bis Place de l’Eglise1 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 9 Rue Derriere l’Eglise400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 7 Rue Derriere l’Eglise162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 1 Rue Derriere l’Eglise439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 14 Route de Vesoul585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 1 Chemin de Melin (+1)1 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 20 Grande Rue (+1)589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2522 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 7 Rue de la Barre1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 12 Route de Vesoul408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 10 Route de Vesoul648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 2 Route de Vesoul1 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 13 Rue du Chanois271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 10 Rue de la Barre (+1)790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3055 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 4 Grande Rue417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 12 Chemin de Semmadon2 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 3 Rue Derriere l’Eglise872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 15 Rue du Chanois1 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 22 Route de Vesoul2 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 14 Chemin de Semmadon991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3393 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 2 Rue de la Barre541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 2 Rue de la Chapelle1 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 3 Rue de la Griauche237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 9 bis Grande Rue215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 2 Rue du Treije2 939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3712 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 15 Route de Vesoul4 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3742 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3755 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3791 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 9 Chemin de Corcelles2 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 10 Chemin de Semmadon2 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 2 Rue du Chanois749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3932 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)