Section 365 D – Framont

Préfixe 365 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

• Parcelle 21 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 71 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 101 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 161 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 173 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1662 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1675 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1684 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2332 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2371 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2381 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2391 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2405,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24191,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2425 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 678 – 14 Le Crochot2 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 679328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 680 – 14 Le Crochot1 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6821 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6845 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6851 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 686900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6876 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6891 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 690726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 691970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9071 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9089 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 909 – 8 Le Crochot (+1)2 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).