Section B – Framont

222 parcelles

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Parcelles

Parcelle 157315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 21 Rue de Champlitte770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 1 Rue du Moulin4 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3912 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4066 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4071 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4672 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4793 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4822 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4926 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4934 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4944 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 1 Rue de la Cure1 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 27 Grande Rue453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5081 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 25 bis Grande Rue (+1)402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 25 Grande Rue268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 21 Grande Rue662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5211 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5222 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 2 Place de la Mairie1 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5261 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 8 Rue de Champlitte409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 14 Rue de Champlitte646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 16 Rue de Champlitte160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 20 Rue de Champlitte755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 19 Rue de Champlitte (+1)770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 – 17 Rue de Champlitte422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 – 7 Rue de Champlitte (+2)859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 – 11 Rue de Champlitte546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 9 Rue de Champlitte509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 – 5 Place de la Mairie430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 – 1 Place de la Mairie (+1)247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 – 8 bis Grande Rue53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 – 15 Grande Rue232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 – 5 Grande Rue651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5731 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5772 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5781 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 – 12 Grande Rue522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5881 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5891 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5903 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5911 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 – 18 Grande Rue459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 – 5 Rue du Puits993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 – 3 Rue du Puits600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6001 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 – 8 Rue du Puits310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 – 10 Rue du Puits184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 – 22 Grande Rue765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 – 2 Rue de la Cure1 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617 – 6 Rue de la Cure188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618 – 8 Rue de la Cure1 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6191 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6208 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6214 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6233 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7521 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755 – 3 Route d’Ecuelle178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 790 – 6 Impasse Valuet1 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7941 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7961 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8071 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870 – 4 Place de la Mairie861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 – 6 Place de la Mairie300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8727 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879 – 1 bis Chemin du Moulin1 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 880349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895 – 23 Rue de Champlitte1 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9021 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9031 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9052 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9082 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)