Section 458 B – Fouvent-Saint-Andoche

Préfixe 458 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

• Parcelle 42230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 432 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 455 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 473 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 492 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54 – 2 Rue Andre Voisin409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55 – 1 Rue Andre Voisin318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 58316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67 – 6 Rue du Fourneau650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 744 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 753 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 77 – 12 Rue du Fourneau2 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 783 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 80660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 834 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 84768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 861 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 88318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 89 – 11 Rue du Fourneau621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 90942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 91601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 92 – 11 bis Rue du Fourneau192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 94385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 68229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 688111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 69680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 697265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 698355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6992 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 700204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 702204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 703148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 760133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 768825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 778160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 779473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 780160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 784374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 785 – 1 bis Rue Andre Voisin385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 787111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 788224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 78923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 790513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 79249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 79450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 79669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 79775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 798223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 799111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 800584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 801362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).