Section 458 A – Fouvent-Saint-Andoche

Préfixe 458 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

• Parcelle 522,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 535,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 541 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 697,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16934,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 441922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 442 – 6 Rue du Lavoir (+1)634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 445388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 447 – 2 Rue du Lavoir (st Andoche)119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 448601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 449124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 450920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 451470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 455650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 456190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4571 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 459249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 477340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 478515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 494460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 495315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 496148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 497527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 86934,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 87016,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 873 – 4 Rue du Lavoir (st Andoche)5 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 877220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 878204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8801 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 884395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 895 – 10 Rue du Lavoir (st Andoche)550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 896 – 8 Rue du Lavoir (+1)950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 898118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 89942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).