Section A – Fouvent-Saint-Andoche

137 parcelles

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Parcelles

Parcelle 110,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3352 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3374 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3422 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3432 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3482 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8247,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8251,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8261,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8271,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8284,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8293,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8307,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9071,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94836,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94979,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95078,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95146,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9561 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95835,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9594,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9601 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9614,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96217 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9632,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9646,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96535,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9668 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9692,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9701 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9731,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9784,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9952 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9961 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9971 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9981 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9991 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10002 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10011 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10091,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1020995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10211 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10221 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10292 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1030510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10752 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10761 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1077990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1078990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10792 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10802 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10812 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10823 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10831 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10841 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10852 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10983 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11011 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1145838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1146837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11471,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11483 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11493 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11501 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11512 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11521 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11551 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11563 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11581 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11593 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11601 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11611 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11621 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11631 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11641 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11652 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11662 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117337,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11741 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12045 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12051 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1227400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12341 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12461 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12491 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125110 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12533 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1255980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12561,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12577 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12583 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12593 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12603 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12613,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12622 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12631,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1264473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1265235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12662 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12679,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12681,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1269430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127022,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12714 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127218,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12734,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)