Section A – Faverney

222 parcelles

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Parcelles

Parcelle 61 635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 028 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 559 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20981 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3619 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 421,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 16 bis Rue du Général Rebillot981 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150 – 16 Rue du Général Rebillot621 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 – 18 Rue du Général Rebillot871 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153667 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 3 Rue Porte de Cubry858 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 5 Rue Porte de Cubry850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157584 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1621 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1641 169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1651 724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171674 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1931 648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1941 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196829 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 17 Rue Porte de Cubry1 096 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198558 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2021 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2031 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 20 Rue Porte de Cubry4 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2061 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209531 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212938 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 14 Rue Porte de Cubry3 904 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2151 081 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2161 081 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 – 1 bis Rue Molière112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224 – 3 Rue Molière394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2301 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236 – 7 Rue Molière434 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 7 bis Rue Molière162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2451 165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25018 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257794 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2612 615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 265 – 19 Rue Molière710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2661 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267 – 10 Rue Molière579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268 – 8 Rue Molière483 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2721 295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278439 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2791 176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2801 593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282403 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 – 13 Rue Molière480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 – 2 bis Rue Porte de Cubry581 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304 – 4 Rue Porte de Cubry907 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305 – 6 Rue Porte de Cubry890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306 – 8 Rue Porte de Cubry937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308 – 10 Rue Porte de Cubry884 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309 – 12 Rue Porte de Cubry866 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 – 9 Rue Porte de Cubry763 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 11 Rue Porte de Cubry681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 3 Rue Beau Site640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316 – 5 Rue Beau Site854 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 9 Rue Molière1 319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 336610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337709 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338 – 12 Rue Beau Site2 142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345308 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3463 465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3491 427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351 – 10 Rue Beau Site1 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 – 8 Rue Beau Site1 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 6 Rue Beau Site1 355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354 – 4 Rue Beau Site1 203 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 355 – 2 Rue Beau Site1 372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3561 125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3584 048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3601 568 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3621 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 363170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364 – 4 Rue Molière572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3661,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3675 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3681 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 369230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3724 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3744 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3751 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 376370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383 – 18 Rue Porte de Cubry870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385 – 16 Rue Porte de Cubry1 069 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38662 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3871 054 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 388 – 1 Rue Valet (+1)3 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 390135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392666 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393 – 12 bis Rue Porte de Cubry1 096 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3945 916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 396104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 403178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4087 317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4109 802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4123 709 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4143 529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4163 195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4181,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4204 606 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4222,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42412,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4261 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4283,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 452320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 453682 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 454235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 455306 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45646 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 457262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4596,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46117,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 465 – 15 Rue du Général Rebillot1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 466 – 13 Rue du Général Rebillot1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 467417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 468656 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 469350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 470597 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4712 371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4721 142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 473744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4741 311 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4751 177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 476350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 477342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 478368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4791 027 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 480 – 11 Rue Molière479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 481288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 483190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 484 – 17 Rue du Général Rebillot1 276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 485 – 19 Rue du Général Rebillot1 298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 486 – 21 Rue du Général Rebillot1 061 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 487 – 23 Rue du Général Rebillot661 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 488313 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 490 – 25 Rue du Général Rebillot454 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 491 – 23 Rue du Général Rebillot107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492 – 25 Rue du Général Rebillot218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 493706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 494449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)