Section C – Esprels

659 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 4 Rue de Bonnal162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 2 Rue de Bonnal262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 27 Rue de Vesoul202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 35A Rue de Vesoul560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 1 Rue des Vaux251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 3 Rue des Vaux327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 5 Rue des Vaux666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 7 Rue des Vaux273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 2 Voie Monniot Binet265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 6 Voie Monniot Binet890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 21 Rue du Monument137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 1 Rue de Marast646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 18 Rue Pavée455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 16 Rue Pavée700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 9 Rue des Piquets260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 11 Pl de la Fontaine des Tilleuls555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 7 Rue Pavée1 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 2 Rue de Vesoul1 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 3 Place Armand Eme223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 13 Rue du Monument403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 11 Rue du Monument408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 3 Rue Bachin (+2)990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 8 Rue Bachin212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 6 Rue Bachin583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 4 Rue Bachin185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 9 Place de la Mairie380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 15 Place de l’Eglise725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 6 Rue du Monument292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 10 Rue du Monument368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 3 Rue de la Fontaine Saint Desle237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 8 Rue des Piquets869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 6 Rue des Piquets (+1)294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 18 Rue du Monument356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 4 Rue des Piquets255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 4 Rue de Marast750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 6 Rue de Marast463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 11 Rue des Piquets763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 8 Rue de Marast382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 13 Rue des Piquets260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 10 Rue de Marast377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 12 Rue de Marast74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 20 Rue de la Fontaine Saint Desle614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 18 Rue de la Fontaine Saint Desle450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 16 Rue de la Fontaine Saint Desle270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 22 Rue de Marast (+1)768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 19 Rue de Marast295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 4 Rue de Montbregil859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2303 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2312 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 17 Rue de Marast (+1)462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2433 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 12 Rue de la Fontaine Saint Desle (+1)137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 10 Rue de la Fontaine Saint Desle430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 8 Rue de la Fontaine Saint Desle (+3)546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 2 Rue de la Fontaine Saint Desle403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 1 Rue du Cimetiere606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 7 Rue du Cimetiere583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 17 Rue du Cimetiere936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 17 bis Rue du Cimetiere1 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3053 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 12 Rue du Cimetiere1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 9 Rue de la Charriere (+1)422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 7 Rue de la Charriere710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 2 Rue du Cimetiere285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 16 Place de l’Eglise (+1)458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 1 Rue de la Charriere135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 11 bis Place de la Mairie304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 7 Rue de la Gare922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 9 Rue de la Gare620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 19 Rue de la Gare715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 25 Rue de la Gare264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 29 Rue de la Gare172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 24 Rue de la Gare1 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 20 Rue de la Gare400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 16 Rue de la Gare571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 8 Place de la Mairie431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 6 Place de la Mairie (+4)416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 15 bis Rue des Prés280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4252 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4272 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 4 Place de la Mairie175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 2 Pl de la Fontaine des Tilleuls533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 4 Pl de la Fontaine des Tilleuls60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4542 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 1 bis Rue de Bonnal380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 3 Rue de Bonnal93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4602 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4611 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 9 Rue de Bonnal825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 13 Rue de Bonnal695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 19 Rue de Bonnal324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4703 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4922 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 2 Rue des Piquets631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 8 Rue de Négrot886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5472 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 – 6 Rue de la Gare399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5581 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5601 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 6 Rue Pavée467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5661 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5671 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 – 5 Voie Monniot Binet648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 – 11 bis Rue de Marast (+2)190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 – 6 Rue de la Charriere860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 – 8 Rue de la Charriere860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 – 3 Rue des Piquets (+1)455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 – 10 Rue Pavée207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579 – 8 Rue de l'Eglise278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580 – 1 Rue de l'Eglise1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5821 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5881 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6002 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 – 17 Rue de Bonnal480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608 – 15 Rue de Bonnal487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609 – 15 Rue des Piquets229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610 – 15 bis Rue des Piquets33 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 – 14 Rue de Marast532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 – 20 Rue de Marast965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6251 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6271 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6281 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629 – 36A Rue de Vesoul (+1)1 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6301 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6312 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6332 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6342 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 30 Rue de Marast1 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6381 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6393 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6403 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6412 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6441 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6454 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6463 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6472 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6481 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 – 2 Rue du Monument (+2)282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6542 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6554 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657 – 35B Rue de Vesoul842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6631 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 – 23 Rue de Marast878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 – 25 Rue de Marast (+2)405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 – 10 Rue de Négrot707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698 – 11 Rue des Prés323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699 – 18 Rue de Vesoul329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7011 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 – 6 Rue des Vaux1 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7071 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 – 6 Rue de Montbregil1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730 – 4 Rue de l'Eglise (+2)950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 – 11 Place de la Mairie165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744 – 11 Rue de Pont sur l’Ognon1 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745 – 13 Rue de Pont sur l’Ognon1 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 746 – 15 Rue de Pont sur l’Ognon1 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747 – 17 Rue de Pont sur l’Ognon971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749 – 4 Rue Nouvelle (+1)435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 – 1 Rue de la Fontaine Saint Desle325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7541 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7551 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758 – 2 Place de la Mairie399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 – 3 Rue Nouvelle569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7951 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7975 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8003 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8014 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8021 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8062 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 808 – 7B Place de l’Eglise (+1)1 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809 – 5 Rue du Monument819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 810 – 9 Place de l’Eglise (+3)1 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 – 16 Rue du Monument460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 – 1 Rue Derriere l’Eglise706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813 – 15 Rue de Marast708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 – 26 Rue de Marast2 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815 – 18 Rue de Marast467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 816 – 32 Rue de Marast2 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 817 – 5 Rue du Cimetiere930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 818529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 819 – 11 Rue de la Charriere492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 820 – 12 Rue de l'Eglise647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 – 11 Rue de la Gare2 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 – 13 Rue de la Gare1 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8231 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824 – 6 Rue de Négrot1 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825 – 2 Rue de la Gare591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826 – 15 Rue des Prés1 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 – 3 Rue de Pont sur l’Ognon1 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829 – 9 Rue de Pont sur l’Ognon1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8301 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 – 19 Rue des Prés622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 – 1 Rue Nouvelle4 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837 – 12 Rue de Négrot1 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838 – 14 Rue de Négrot1 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839 – 3 Rue de Montbregil2 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 – 6 Pl de la Fontaine des Tilleuls (+1)509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8541 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8653 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867 – 7 Rue de Marast735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868 – 14 Rue de la Gare810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8702 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8791 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8801 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887 – 18 Rue de Négrot1 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888 – 16 Rue de Négrot2 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8901 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8935 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894 – 5 Rue Bouhelier1 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896 – 10 Rue Bouhelier1 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9011 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904 – 6 Rue Bouhelier1 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 – 4 Rue Bouhelier861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906 – 2 Rue Bouhelier812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 907 – 1 Rue Bouhelier1 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9141 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 – 14 Rue Pavée156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 – 8 Rue du Cimetiere990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 927 – 13 Rue de Marast531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934 – 2 Place Armand Eme (+3)781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9433 731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949 – 4 Rue de la Charriere590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 957785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9582 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959 – 10 Rue de Montbregil943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 – 12 Rue de Montbregil796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 – 3 Rue de la Gare216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964 – 6 Rue de la Fontaine Saint Desle586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9741 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977 – 8 Pl de la Fontaine des Tilleuls313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978 – 12B Rue du Monument538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9812 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9866 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 988200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995 – 3 ter Voie Monniot Binet458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 998198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1000346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10071 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10081 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009 – 16 Rue de Marast71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016 – 14 Lotissement de la Voie Verte722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1017 – 12 Lotissement de la Voie Verte700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1018 – 10 Lotissement de la Voie Verte701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1019 – 8 Lotissement de la Voie Verte703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1023793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1026 – 4 Lotissement de la Voie Verte847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027 – 6 Lotissement de la Voie Verte862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10302 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 – 3 Impasse de l’Eglise16 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 – 4 Impasse de l’Eglise37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10341 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1035 – 2 Lotissement de la Voie Verte580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1036250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1040335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)