Section B – Denèvre

264 parcelles

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Parcelles

Parcelle 254 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1743 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1984 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2032 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3304 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3312 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 14B Route de la Marquise2 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4552 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4622 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 13 Rue de la Fontaine1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 13 Rue de la Fontaine330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4901 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5032 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 4 Route de la Marquise600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 1 Route de Montot644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 2 Route de la Marquise449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 1 Route de la Marquise569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 1 Route de Delain110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 1 Rue de la Mairie565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529 – 7 Rue de la Mairie595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5401 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 1 Rue de la Fontaine (+1)356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 – 2 Rue de la Fontaine369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5451 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5472 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550 – 2 Place de l’Eglise848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 – 15 Rue de la Mairie602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 24 Rue de la Mairie1 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 – 22 Rue de la Mairie740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 20 Rue de la Mairie551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 – 2 Impasse des Chenevieres405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5712 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 – 14 Rue de la Mairie (+1)720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 – 10 Rue de la Mairie1 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576 – 8 Rue de la Mairie494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5771 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5791 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 – 4 Rue de la Mairie640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 – 2 Rue de la Mairie851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586 – 5 Route de Delain709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 – 13 Rue de la Mairie128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 606 – 6 Rue de la Mairie236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 – 9 Rue de la Mairie271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656 – 1 Place de l’Eglise476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6652 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6668 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 – 3 Rue de la Mairie215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676 – 5 Rue de la Mairie833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700 – 9 Route de la Marquise360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708 – 4 bis Route de Delain392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7132 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715 – 2 Route de Delain (+1)934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7171 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7181 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7191 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726 – 12 Rue de la Mairie359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7311 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 – 9 Rue de la Fontaine238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754 – 3 bis Rue de la Fontaine34 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759 – 3 Route de Delain350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764 – 7 Rue de la Fontaine733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7671 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 770 – 11 Route de la Marquise1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7714 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7721 751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773 – 15 Route de la Marquise1 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7782 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788 – 1 bis Route de la Marquise4 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7902 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 – 14A Route de la Marquise1 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794 – 4 Impasse des Chenevieres587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8032 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8042 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805 – 17 Route de la Marquise3 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8061 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807 – 11 Rue de la Mairie386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 808102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)