Section E – Demangevelle

107 parcelles

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Parcelles

Parcelle 109900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1104 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1133 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1193 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1225 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1252 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1274,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1303 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1334,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1348 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1354,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13810,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1613 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16412,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1657 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1676 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1683 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1693 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1793 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1806 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1815 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1842,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1912 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1949 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1955,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2192 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4495 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4552 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4589 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4595 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4751 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 2 Le Frisémont205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4841 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4861 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5113,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5171 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5311 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5331 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5353 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5371 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5382 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5391 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5401,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5414 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54210,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5433,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5449 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5451,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5462 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54716,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5481 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5499,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)